Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 10/07/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-032766 du président de l’ASN du 5 juillet 2024

Décision CODEP-CLG-2024-032766 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 juillet 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 10/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0783 de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision n° 2024-DC-0783 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 donnant l’accord aux opérations de déconstruction des tours aéroréfrigérantes de l’installation nucléaire de base n°93 dénommée « Usine Georges Besse », implantée sur le site du Tricastin

Publié le 12/07/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’ASN du 4 juillet 2024

Décision CODEP-SGE-2024-035753 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

Publié le 05/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-031300 du Président de l'ASN du 4 juillet 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-031300 du Président de l'ASN du 4 juillet 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et des réacteurs n° 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2024-036073 du Président de l'ASNR du 03 juillet 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-036073 du 03 juillet 2024 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de Glisy (80)

Publié le 14/08/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0441 de l’ASN du 2 juillet 2024

Avis n° 2024-AV-0441 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2024 sur le projet d’arrêté relatif à la formation des médecins du travail et des professionnels de santé au travail assurant le suivi individuel renforcé d’un travailleur exposé aux rayonnements ionisants et aux conditions de délivrance de l’agrément complémentaire des services de santé au travail

Publié le 13/09/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0440 de l’ASN du 2 juillet 2024

Avis n° 2024-AV-0440 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 juillet 2024 relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur les dispositifs médicaux implantables actifs, cas des microsphères d’Yttrium-90