Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5778 textes

Publié le 07/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-008302 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant la modification notable portant sur les modalités d’exploitation de l’atelier R4 de l’INB no 117, dénommée « usine UP2-800 », de l’établissement de la Hague

Publié le 07/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-007830 du Président de l’ASNR du 4 mars 2025

Décision nº CODEP-DRC-2025-007830 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mars 2025 autorisant la modification de manière notable du rapport de sûreté et des règles générales d’exploitation du site de Fessenheim (INB n°75)

Publié le 13/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-009 de l’ASNR du 4 mars 2025

Décision n° 2025-DC-009 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mars 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-009212 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejet dans l'environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n° 160, dénommée CENTRACO, exploitée par SOCODEI sur le site de Marcoule dans la commune de Codolet (département du Gard)

Publié le 13/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du Président de l’ASNR

Décision nº CODEP-DRC-2025-007914 du 6 mars 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection autorisant les opérations de renforcement des charpentes métalliques des halls des piscines D et E de l’INB no 116 (usine UP3-A) et des halls de l’atelier NPH et de la piscine C de l’INB no 117 (usine UP2-800)

Publié le 07/03/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2025-AV-003 de l’ASNR du 4 mars 2025

Avis n° 2025-AV-003 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mars 2025 relatif aux enjeux et aux orientations à considérer dans le cadre de la préparation du 6ème Plan National de Gestion des Matières et Déchets Radioactifs

Publié le 13/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-010 de l’ASNR du 4 mars 2025

Décision n° 2025-DC-010 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 4 mars 2025 modifiant la décision 2012-DC-0314 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2012 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’installation nucléaire de base n°160 exploitée par SOCODEI sur la commune de Codolet (Gard))

Publié le 03/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-012361 du président de l’'ASNR du 3 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-012361 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 3 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 110) et Cruas (INB n° 111 et n° 112)

Publié le 28/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-014252 du Président de l'ASNR 28 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-014252 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 28/02/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-014280 du Président de l'ASNR 28 février 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-014280 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 06/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-LYO-2025-013892 du président de l’ASNR du 28 février 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-013892 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 février 2025 d’octroi d’un sursis à la requalification complète du circuit primaire principal du réacteur 4 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 112)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2025-011621 du Président de l'ASNR du 28 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-011621 du 28 février 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) pour son service hospitalier Frédéric Joliot (SHFJ) à Orsay (91)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du Président de l’ASNR du 26 février 2025

Décision n° CODEP-DTS-2025-007790 du 26 février 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant prolongation d'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de la Mézière (35)

Publié le 04/03/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’ASNR du 26 février 202

Décision n° CODEP-PRS-2025-008958 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 26 février 2025 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à l’hôpital NOVO – site de Pontoise pour son service de médecine nucléaire