Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5778 textes

Publié le 05/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-012861 du Président de l’ASNR du 17 mars 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-012861 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 17 mars 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°87)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-017224 du Président de l’ASNR du 13 mars 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-017224 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 13 mars 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur EPR de Flamanville (INB n° 167)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-004687 du président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-004687 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-001597 du Président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-001597 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 84 et n° 85)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2025-004688 du Président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision CODEP-DCN-2025-004688 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-000733 du Président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-000733 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs nos 3 et 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 88)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-001598 du Président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-001598 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Dampierre (INB n° 84 et n° 85)

Publié le 21/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-OLS-2025-006747 du président de l’ASNR du 11 mars 2025

Décision nº CODEP-OLS-2025-006747 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 11 mars 2025 autorisant EDF à procéder aux opérations d’assainissement des sols et de traitement des eaux souterraines au sein de l’installation nucléaire de base dénommée Atelier des Matériaux Irradiés (INB n° 94)

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-016449 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-016449 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE) au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 11/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LYO-2025-011914 du président de l’ASNR du 07 mars 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-011914 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 07 mars 2025 autorisant la société Ionisos à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de son installation de Dagneux (INB n° 68)

Publié le 07/03/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-NAN-2025-008206 du 07/03/2025 du Président de l’ASNR

Décision n° CODEP-NAN-2025-008206 du 07/03/2025 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à Global Morpho Pharma pour le site de Saint-Herblain