Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

496 textes

Publié le 23/11/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-062781 de l’ASN du 20 novembre 2012

Décision CODEP-CLG-2012-062781 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2012 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 01/08/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012

Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 04/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-033820 du président de l’ASN du 4 juillet 2012

Décision CODEP-CLG-2012-033820 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2012 précisant les modalités d’application au sein de l’ASN des règles déontologiques instituées par le titre V du livre IV de la première partie du code de la santé publique

Publié le 29/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0307 de l’ASN du 26 juin 2012

Décision n° 2012-DC-0307 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2012 modifiant la décision n° 2012-DC-0257 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2012 portant délégation de pouvoir au au Président pour prendre certaines décisions

Publié le 29/06/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012 DC-0306 de l’ASN du 19 juin 2012

Décision n° 2012 DC-0306 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juin 2012 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire