Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

510 textes

Publié le 30/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013

Décision CODEP-CLG-2013-054324 du 27 septembre 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de l’environnement et des situations d’urgence et relative à l’intérim des fonctions de directeur des déchets, des installations de recherche et du cycle et de directeur des équipements sous pression nucléaires

Publié le 13/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2013-DC-0370 de l’ASN du 10 septembre 2013

Décision n° 2013-DC-0370 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 septembre 2013 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 11/09/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du DG de l’ASN du 26 juillet 2013

Décision CODEP-DIS-2013-024206 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2013 relative à la nomination de membres du groupe permanent d’experts en radioprotection des professionnels de santé, des patients et du public pour les applications médicales et médico-légales des rayonnements ionisants, dénommé « GPMED »

Publié le 29/07/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042629 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du directeur chargé de la réflexion sur les évolutions de l’ASN

Publié le 29/07/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-CLG-2013-042264 du 25 juillet 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du chef de la division de Lyon et du délégué territorial de la division de Paris

Publié le 25/11/2014

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013

Décision CODEP-SGE-2013-032866 du 25 juillet 2013 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 03/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-027469 du 31 mai 2013

Décision CODEP-CLG-2013-027469 du 31 mai 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Bordeaux et de la déléguée territoriale de la division de Caen

Publié le 16/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017012 du 12 avril 2013 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la déléguée territoriale de la division de Marseille