Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

513 textes

Publié le 24/05/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0329 de l’ASN du 20 décembre 2012

Décision n° 2012-DC-0329 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2012 portant désignation des représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 27/12/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-066129 de l’ASN du 19 décembre 2012

Décision CODEP-CLG-2012-066129 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2012 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/11/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-062781 de l’ASN du 20 novembre 2012

Décision CODEP-CLG-2012-062781 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 novembre 2012 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 01/08/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012

Décision CODEP-SGE-2012-035516 du 10 juillet 2012 relative à la désignation de 3 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaires

Publié le 04/07/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-033820 du président de l’ASN du 4 juillet 2012

Décision CODEP-CLG-2012-033820 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 juillet 2012 précisant les modalités d’application au sein de l’ASN des règles déontologiques instituées par le titre V du livre IV de la première partie du code de la santé publique