Archives des consultations du public

Dans cette rubrique, figurent les projets de décisions réglementaires et individuelles ainsi que les projets de guides et certains autres projets de documents pris par l’ASN dans les domaines des INB, des équipements sous pression nucléaires, du transport de substances radioactives et dans les domaines des activités nucléaires soumises au régime du code de la santé publique pour lesquels la consultation du public est clôturée et qui sont dès lors archivés.

1088 consultations du public

Consultation du 27/05/2014 au 13/06/2014

Centre hospitalier de Bigorre Tarbes

Centre Hospitalier de Bigorre (Tarbes)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le Centre Hospitalier de Tarbes afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire.

[2014-05-64]

0 Contributions

Consultation du 25/05/2014 au 09/06/2014

Hôpital de Carcassonne Carcassonne

Service de médecine nucléaire du nouveau Centre Hospitalier de Carcassonne (Aude)

Le Centre Hospitalier de Carcassonne, et notamment son service de médecine nucléaire, déménage au Chemin de la Madeleine à Carcassonne. La présente demande soumise à consultation du public est motivée par la demande initiale d’autorisation pour détenir et utiliser des radionucléides en sources scellées et non-scellées à des fins de thérapie et de diagnostic au sein du service de médecine nucléaire de ce nouveau Centre Hospitalier de Carcassonne (Aude).

[2014-05-63]

0 Contributions

Consultation du 21/05/2014 au 06/06/2014

Centre hospitalier d'Albi Albi

Centre Hospitalier d’Albi (81)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande de renouvellement présentée par le Centre Hospitalier d’Albi afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées pour une activité de médecine nucléaire. Cette demande ne modifie pas l’autorisation actuellement en vigueur.

[2014-05-61]

0 Contributions

Consultation du 21/05/2014 au 06/06/2014

Centre de Biophysique Médicale - CNRS

Centre de Biophysique Médicale (CBM) du CNRS d’Orléans

L’autorisation actuellement en vigueur permet au Centre de Biophysique Médicale (CBM) du CNRS d’Orléans de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées ainsi qu’un générateur de rayons X pour une activité de marquage radioactif de molécules biologiques dans le secteur de la recherche.

[2014-05-62]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Institut des maladies génétiques - Paris 15ème

Institut Imagine (Institut des maladies génétiques - Paris 15ème)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'Institut Imagine (Institut des maladies génétiques) (Paris 15ème) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées à des fins de recherche.

[2014-05-54]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Chu de Saint-Etienne Saint-Priest-en-Jarez

Hôpital Nord du CHU de Saint-Etienne (42)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au service de médecine nucléaire de l’Hôpital Nord du CHU de Saint-Etienne de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et trois générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

[2014-05-55]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Hôpital René Huguenin (Saint-Cloud)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital René Huguenin de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et quatre générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie et de recherche biomédicale.

[2014-05-56]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Centraco Traitement de déchets et effluents radioactifs

CENTRACO - INB n° 160 (Codolet - Gard)

L’ASN a analysé le rapport de réexamen de sûreté transmis par la Société de conditionnement des déchets et effluents liquides (SOCODEI) de l’installation nucléaire de base (INB) n°160, dénommée centre de traitement et de conditionnement des déchets de faible activité (CENTRACO) et implantée sur la commune de Codolet (Gard).

[2014-05-57]

1 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Chru de Nancy - Hôpital Brabois Vandœuvre-lès-Nancy

Service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier de Nancy – Brabois – hôpital adultes

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par le service de médecine nucléaire du Centre Hospitalier de Nancy – Brabois – hôpital adultes de modifier son autorisation de détention et d’utilisation de sources radioactives non scellées et scellées.

[2014-05-60]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT) - Oncopôle Toulouse

Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT) – Oncopôle (Toulouse)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Institut Universitaire du Cancer de Toulouse (IUCT) – Oncopôle afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic et de thérapie.

[2014-05-59]

0 Contributions

Consultation du 20/05/2014 au 06/06/2014

Service de Radiobiologie et Epidémiologie - IRSN

Service de Radiobiologie et Epidémiologie (SRBE) de l’IRSN (Fontenay-aux-Roses)

L'autorisation actuellement en vigueur permet au Service de Radiobiologie et Epidémiologie (SRBE) de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) (Fontenay-aux-Roses) de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées, ainsi qu’un irradiateur industriel à des fins de recherche.
 

[2014-05-58]

0 Contributions

Consultation du 14/05/2014 au 30/05/2014

Centre hospitalier Avicenne Bobigny

Hôpital Avicenne (Bobigny)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l'hôpital Avicenne de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées et deux générateurs électriques de rayonnements ionisants pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic in vivo, de thérapie, de diagnostic in vitro et de recherche biomédicale.

[2014-05-53]

0 Contributions

Consultation du 12/05/2014 au 27/05/2014

Université de Bordeaux (Talence- 33)

Université de Bordeaux (Talence- 33)

Le dossier de modification soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’Université de Bordeaux (Talence) afin d’être autorisée à détenir des sources radioactives non scellées (sous forme de déchets de 3H, 14C, 32P, 33P, 35S, 45Ca, 51Cr, 99Tc, 125I) pour une activité maximum de 21 433 MBq et des sources radioactives scellées inutilisées en attente de leurs évacuations par des filières appropriées.

[2014-05-51]

0 Contributions

Consultation du 12/05/2014 au 27/05/2014

Chu de Toulouse - Hôpital Purpan Toulouse

Hôpital Purpan du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse (31)

Le dossier soumis à consultation du public concerne la demande faite par l’hôpital PURPAN du Centre Hospitalier Universitaire de Toulouse afin d’être autorisé à détenir et utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins médicales.

[2014-05-52]

0 Contributions

Consultation du 11/05/2014 au 26/05/2014

Centre hospitalier de Rodez Rodez

Service de médecine nucléaire de l’hôpital Jacques Puel - Rodez (12)

L'autorisation actuellement en vigueur permet à l’hôpital Jacques PUEL de RODEZ de détenir et d’utiliser des sources radioactives non scellées et scellées pour une activité de médecine nucléaire à des fins de diagnostic, de thérapie et de recherche biomédicales. La modification faisant l’objet du dossier de demande soumis à consultation du public concerne l’adjonction de la détention et de l’utilisation d’une gamma caméra couplée à un scanner en médecine nucléaire à des fins de diagnostic médical.

[2014-05-50]

0 Contributions