Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

510 textes

Publié le 12/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’ASN du 29 mars 2013

Décision CODEP-CLG-2013-017474 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-025840 du 11 mai 2012 relative à la nomination des membres de la commission consultative paritaire de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 04/04/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-014165 du 28 mars 2013 relative à la désignation de 11 agents chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 27/03/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’ASN du 19 mars 2013

Décision CODEP-SGE-2013-015396 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 mars 2013 confiant à « l’association des utilisateurs du restaurant interentreprises le Palatis » la gestion des prestations d’action sociale de restauration collective en faveur des agents de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/06/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’ASN du 29 janvier 2013

Décision CODEP-SGE-2013-005492 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2013 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 08/01/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'ASN du 21 décembre 2012

Décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité.

Publié le 24/05/2013

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2012-DC-0329 de l’ASN du 20 décembre 2012

Décision n° 2012-DC-0329 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2012 portant désignation des représentants de l’ASN au sein du Haut comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire (HCTISN)

Publié le 27/12/2012

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2012-066129 de l’ASN du 19 décembre 2012

Décision CODEP-CLG-2012-066129 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2012 modifiant la décision CODEP-CLG-2012-011576 relative à la nomination des membres du comité technique de proximité de l’Autorité de sûreté nucléaire