Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 12/01/2011

Avis de l'ASN

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’ASN

Avis n° 2010-AV-0103 du 3 décembre 2010 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection dans le domaine civil

Publié le 02/12/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060539 du 30 novembre 2010 relative à la désignation de dix inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de dix-sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de treize inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-061293 du 26 novembre 2010 relative à la désignation de 8 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 11 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 25/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060517 du 23 novembre 2010 relative à la désignation de sept agents et à la radiation de quatre agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 26/11/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010

Décision CODEP-SGE-2010-060161 du 23 novembre 2010 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité de Flamanville 1, 2 et 3, Civaux, Golfech, Belleville-sur-Loire, Chinon, Dampierre-en-Burly, et Saint-Laurent-des-Eaux

Publié le 02/02/2011

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN du 9 novembre 2010

Délibération n° 2010-DL-0017 de l’ASN relative à l'avis du groupe permanent d'experts en radioprotection portant sur « Les évolutions souhaitables pour les fonctions et la formation des Personnes compétentes en radioprotection ».

Publié le 08/03/2011

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2010-DC-0195 de l'ASN du 19 octobre 2010

Décision n° 2010-DC-0195 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 octobre 2010 établissant le règlement intérieur de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 16/09/2010

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2010-DL-0015 de l’ASN du 14 septembre 2010

Délibération n° 2010-DL-0015 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 septembre 2010 relative au plafond d’emplois autorisé et à a part du budget de l’ASN comprise dans l’action 9 « Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection » du programme 181 « Prévention des risques »

Publié le 03/09/2010

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2010- DL-0014 de l’ASN du 24 août 2010

Délibération n° 2010- DL-0014 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 août 2010 relative à l’adoption du règlement intérieur du comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010- 029504-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de quatre agents et à la radiation de trois agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-028415-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de 9 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 4 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010

Décision n° CODEP-SG-2010-029409-PRESIDENT du 8 juillet 2010, relative à la désignation de sept inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de sept inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de huit inspecteurs titulaires de la sûreté

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SG-2010-029922 du 8 juillet 2010

Décision CODEP-SG-2010-029922 relative à la désignation de quatre auditeurs

Publié le 12/07/2010

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010, modifiant la décision DEP-27-2007-Président du 11 décembre 2007 relative au dispositif d’intéressement collectif mis en œuvre à l’ASN

Publié le 31/05/2010

Délibérations de l'ASN

Délibération n° 2010- DL-0012 du 27 mai 2010 de l’ASN

Délibération n° 2010- DL-0012 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2010 relative à la création d’un comité scientifique auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire