Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

486 textes

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008684 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant nomination de Monsieur Alain DORISON auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection pour assurer les fonctions de référent déontologue, de référent pour les lanceurs d’alertes internes et de référent laïcité jusqu’à la réunion d’installation de la commission d’éthique et de déontologie

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008752 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection de Monsieur Christophe QUINTIN, inspecteur en chef, est désigné Autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d’information (AQSSI).

Publié le 23/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision CODEP-CLG-2025-002651 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2023-004818 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 janvier 2023 modifiée relative à la nomination des membres du comité social d'administration de proximité auprès de l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 19/12/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2024-069830 du Président de l'ASN du 18 décembre 2024

Décision n° CODEP-SGE-2024-069830 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 décembre 2024 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement