Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASNR qui portent sur les nominations.

506 textes

Publié le 24/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’ASNR du 20 mai 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mai 2025 portant habilitation d’un membre du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires

Publié le 14/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’ASNR du 14 avril 2025

Décision CODEP-CLG-2025-024612 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 14 avril 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000092 du 2 janvier 2025 relative à la nomination des conseillers en radioprotection et des correspondants radioprotection de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 09/04/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’ASNR du 9 avril 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-022741 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 9 avril 2025 portant désignation de Madame Delphine Pellegrini pour représenter l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection au sein de l’association SITEX Network

Publié le 02/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DIS-2025-002124 du directeur général de l’ASNR du 7 avril 2025

Décision n° CODEP-DIS-2025-002124 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 avril 2025 modifiant la décision n° CODEP-DIS-2024-069627 du 31 décembre 2024 du directeur général de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la prolongation du mandat des membres du comité d’analyse des nouvelles techniques et pratiques médicales utilisant des rayonnements ionisants, dit « CANPRI »

Publié le 10/03/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’ASNR du 10 mars 2025

Décision CODEP-CLG-2025-016538 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 10 mars 2025 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) et de l’accès à l’information relative à l’environnement (PRAIRE) au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 10/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’ASNR du 7 février 2025

Décision CODEP-CLG-2025-008716 du président de l’Autorité de sureté nucléaire et de radioprotection du 7 février 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000074 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection