Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

FR | EN
Compte

Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 13/11/2017

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-CLG-2017-043110 du président de l’ASN du 6 novembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-043110 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/11/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-043109 du président de l’ASN du 6 novembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-043109 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant cessation de fonction et nomination d’un inspecteur en chef et d’un référent déontologue à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 26/10/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2017-042161 du 20 octobre 2017

Décision CODEP-SGE-2017-042161 du 20 octobre 2017 relative à la désignation de seize inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 26/10/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2017-042371 du 20 octobre 2017

Décision CODEP-SGE-2017-042371 du 20 octobre 2017 relative à la désignation de trois inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 26/10/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2017-042160 du président de l’ASN du 20 octobre 2017

Décision CODEP-SGE-2017-042160 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 20 octobre 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection

Publié le 09/10/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-040324 du président de l’ASN du 5 octobre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-040324 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2017 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice de la direction de la communication et de l’information du public

Publié le 30/10/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0609 de l’ASN du 5 octobre 2017

Décision n° 2017-DC-0609 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2017 proposant un projet d’arrêté déterminant les cas de recours aux astreintes à l’Autorité de sûreté nucléaire et un projet d’arrêté fixant les taux de rémunération ou de compensation horaire des astreintes et des interventions au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/10/2017

Avis de l'ASN

Avis n° 2017-AV-0297 de l’ASN du 5 octobre 2017

Avis n° 2017-AV-0297 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2017 relatif au projet de décret relatif à la rémunération et à la compensation horaire des astreintes et des interventions au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 18/10/2017

Décisions

Décision CODEP-CLG-2017-040432 du président de l’ASN du 4 octobre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-040432 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 octobre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2015-001839 du 15 janvier 2015 relative à la nomination des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 02/10/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2017-DC-0605 de l’ASN du 21 septembre 2017

Décision n° 2017-DC-0605 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 septembre 2017 relative au montant prévisionnel pour 2018 des produits de la taxe relative aux installations nucléaires de base, de ses taxes additionnelles et de la contribution spéciale pour la gestion des déchets radioactifs.

Publié le 21/09/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-035833 du président de l’ASN du 20 septembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-035833 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 30/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-034523 du président de l’ASN du 30 août 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-034523 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 août 2017 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 30/08/2017

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-034524 du président de l’ASN du 30 août 2017

Décision n° CODEP-CLG-2017-034524 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 août 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 22/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-025865 de l'ASN du 26 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-025865 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2017 relative à la désignation de neuf inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 22/08/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-026540 du président de l’ASN du 19 juillet 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-026540 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 19 juillet 2017 relative à la désignation de cinq inspecteurs de la radioprotection.