ATeliers alpha et laboratoires d’analyses des transuraniens et d’études de retraitement (Atalante)

L’installation nucléaire de base Atalante (INB) 148 est située sur le centre CEA de Marcoule.

En bref

153

Lettres de suite d'inspection

3

Consultations du public

15

Avis d'incidents

32

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

32 textes

Publié le 29/04/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2020-025536 du Président de l'ASN du 27 avril 2020

Décision n° CODEP-MRS-2020-025526 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2020 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante..

Publié le 21/10/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-039601 du Président de l'ASN du 15 janvier 2020

Décision no CODEP-MRS-2019-039601 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 janvier 2020 autorisant le autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée Atalante

Publié le 24/06/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-012802 du Président de l'ASN du 17 juin 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-012802 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juin 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante.

Publié le 11/04/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2018-013268 du Président de l’ASN du 27 mars 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-013268 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mars 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148, dénommée ATALANTE

Publié le 07/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-045663 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE

Publié le 07/12/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'ASN du 29 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-048254 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 148, dénommée ATALANTE.

Publié le 23/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-010067 du Président de l'ASN du 21 mars 2017

Décision n o CODEP-MRS-2017-010067 du Président de l’ Autorité de sûreté nucléaire du 21 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 148 dénommée ATALANTE

Publié le 23/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-008204 du Président de l'ASN du 20 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-008204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148 dénommée ATALANTE

Publié le 23/03/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l'ASN du 6 mars 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-008042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°148 dénommée ATALANTE

Publié le 14/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0544 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0544 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 14/06/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0545 de l’ASN du 1er mars 2016

Décision n° 2016-DC-0545 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2016 fixant les prescriptions relatives aux modalités de consommation d’eau et de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée ATALANTE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur le site de Marcoule dans la commune de Chusclan (département du Gard)

Publié le 26/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2015-DC-0481 de l’ASN du 8 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0481 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base nos 71 et 148 (dénommées PHENIX et ATALANTE) et de l’installation en projet DIADEM situées dans son centre de Marcoule (Gard)

Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2011-DC-0224 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0224 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant au Commissariat à l’Energie Atomique et aux énergies alternatives (CEA) de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi