ATeliers alpha et laboratoires d’analyses des transuraniens et d’études de retraitement (Atalante)

L’installation nucléaire de base Atalante (INB) 148 est située sur le centre CEA de Marcoule.

En bref

153

Lettres de suite d'inspection

3

Consultations du public

15

Avis d'incidents

32

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

32 textes

Publié le 10/04/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision CODEP-MRS-2024-005362 du président de l’ASN du 19 février 2024

Décision CODEP-MRS-2024-005362 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 février 2024 donnant son accord au choix de l’organisme extérieur expert proposé par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) pour la réalisation d’une tierce expertise portant sur l’évaluation de l’impact chimique sur la santé et l’environnement occasionné par les rejets liquides et gazeux de l’ensemble des activités nucléaires du site de Marcoule

Publié le 16/03/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2023-013061 du Président de l'ASN du 9 mars 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-013061 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 mars 2023 prescrivant au Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), ORANO RECYCLAGE, SYNERGY HEALTH et CYCLIFE FRANCE, situés sur le site de Marcoule, dans la commune de Chusclan (Gard), la réalisation par un organisme extérieur expert d’une tierce expertise portant sur l’évaluation de l’impact sur la santé et l’environnement occasionné par les rejets liquides et gazeux de l’ensemble des activités nucléaires du site de Marcoule.

Publié le 20/01/2023

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-MRS-2023-000673 du Président de l'ASN du 9 janvier 2023

Décision n° CODEP-MRS-2023-000673 du 9 janvier 2023 du président de l’autorité de sûreté nucléaire portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée au CEA de Marcoule pour Atalante (INB no 148)

Publié le 27/04/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0720 de l’ASN du 19 avril 2022

Décision n° 2022-DC-0720 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 avril 2022 fixant au CEA les prescriptions applicables à l’INB n° 148, dénommée Atalante, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 09/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2022-009387 du Président de l'ASN du 21 février 2022

Décision n° CODEP-MRS-2022-009387 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2022 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 148, dénommée Atalante

Publié le 16/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2021-029974 du Président de l'ASN du 09 novembre 2021

Décision no CODEP-MRS-2021-029974 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2021 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base no 148, dénommée Atalante