Participation du public

Participation du public concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

49 consultations du public

Consultation du 05/07/2022 au 20/07/2022

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

La Hague - Usine UP3-A (INB 116)

Les installations nucléaires de base (INB) n° 116 et 117 (respectivement dénommées usine UP3-A et usine UP2-800), situées sur le site de La Hague dans le département de la Manche, ont pour fonction de réceptionner, entreposer puis retraiter les assemblages de combustible usés issus des réacteurs du parc nucléaire français ou de réacteurs étrangers.

[2022.07.47]

0 Contributions

Consultation du 01/06/2022 au 17/06/2022

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Ateliers R4 et T4 de l’usine Orano de la Hague

Consultation sur le projet de décision de l’ASN fixant des prescriptions relatives à l’utilisation de halon 1301 dans les systèmes de lutte contre l’incendie des ateliers R4 et T4 de l’usine Orano de la Hague

[2022.06.37]

0 Contributions

Consultation du 08/11/2021 au 22/11/2021

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

La Hague - Limites de rejets

Projets de décisions modifiant certaines modalités de prélèvement et consommation d’eau, de rejet et de surveillance de l’environnement, et certaines limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’établissement de La Hague

[2021.11.60]

3 Contributions

Consultation du 27/09/2021 au 19/10/2021

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Projets d’observations et de demandes de l’ASN - piscines C, D et E des INB 116 et 117 - La Hague

Les installations nucléaires de base (INB) nos 116 et 117 (respectivement dénommées usine UP3-A et usine UP2-800), situées sur le site de La Hague dans le département de la Manche (50), ont pour fonction de réceptionner, entreposer puis retraiter les assemblages combustibles nucléaires usés issus des réacteurs du parc nucléaire français ou de réacteurs étrangers.

[2021.09.46]

7 Contributions

Consultation du 16/11/2020 au 01/12/2020

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

INB 116 - Orano Cycle - La Hague

L’installation nucléaire de base (INB) no 116, dénommée usuellement « usine UP3-A », a pour activité principale le traitement des combustibles usés issus des réacteurs nucléaires actuels. Cette installation, exploitée par Orano Cycle, est située sur le site de La Hague, dans le département de La Manche (50).

[2020.11.70]

0 Contributions

Consultation du 15/12/2019 au 12/01/2020

Atelier HAO (Haute activité oxyde) Transformation de substances radioactives

Silo HAO - INB 80 - Orano La Hague

La décision no 2014-DC-0472 de l’ASN du 9 décembre 2014 prescrit les priorités pour la reprise et le conditionnement des déchets (RCD) entreposés dans le silo HAO et les piscines du SOC au regard de leurs enjeux de sûreté.

[2019.12.72]

0 Contributions

Consultation du 16/10/2019 au 31/10/2019

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Aiguilles de combustible dans les INB 116 et 117 (usines UP3-A et UP2-800) - réexamen INB 116

Orano Cycle a sollicité l’ASN en demandant un report d’échéance des prescriptions relatives au traitement des aiguilles de combustibles irradiés issues du réacteur à neutrons rapides Phénix ainsi que des prescriptions relatives à l’amélioration des systèmes de transports internes de La Hague, prescriptions issues respectivement des décisions de l’ASN nos 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 et 2016-DC-0554 du 3 mai 2016.

[2019.10.58]

0 Contributions

Consultation du 15/07/2019 au 16/09/2019

Station de traitement (STE2) et atelier (AT1) Transformation de substances radioactives

INB 38 "STE2" - silo 130 : reprise et conditionnement des déchets anciens

Le silo 130 est situé dans l’INB 38, dénommée STE 2 (Station de traitement des effluents et déchets solides) exploitée par Orano Cycle (ex AREVA NC) sur le site de La Hague.

[2019.07.34]

0 Contributions

Consultation du 28/01/2019 au 12/02/2019

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

UMo UP2-800 - UP2-400

Après l’accident de la centrale nucléaire de Fukushima au Japon, survenu le 11 mars 2011, l’ASN a demandé aux exploitants d’installations nucléaires de réaliser des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) prenant en compte des niveaux d’agressions naturelles extrêmes, allant au-delà de ceux pris en compte à la conception des installations.

[2019.01.04]

0 Contributions

Consultation du 18/09/2018 au 03/10/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB 33, 38 et 47, en démantèlement sur le site de La Hague (Orano)

L’ASN a analysé les rapports de conclusions des réexamens périodiques des INB nos 33, 38 et 47, en cours de démantèlement par Orano Cycle (ex AREVA NC) sur le site de La Hague.

[2018.09.87]

1 Contributions

Consultation du 16/09/2018 au 02/10/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Usines UP3‑A et UP2‑800 (INB n° 116 et 117 - ORANO)

La réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement des assemblages de combustibles MOX non irradiés dans les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB nos 116 et 117) du site Orano Cycle de La Hague sont encadrés respectivement par les arrêtés du 8 juillet 2005.

[2018.09.86]

0 Contributions

Consultation du 13/07/2018 au 28/07/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

INB 117 – Orano Cycle, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2018.07.60]

2 Contributions

Consultation du 13/07/2018 au 28/07/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB 33 - Orano Cycle, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2018.07.61]

1 Contributions

Consultation du 31/03/2018 au 30/04/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Prélèvement et consommation d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux - site de La Hague

En application de l’article L. 593-15 du code de l’environnement et du II de l’article 26 du décret n° 2007-557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sureté nucléaire, du transport de substances radioactives, ORANO (ex AREVA NC) a déposé un dossier de demande de modification des décisions suivantes : la décision no 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 et la décision no 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015.

[2018-AMD-001]

0 Contributions

Consultation du 14/01/2018 au 31/01/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Bouilleur 4140-31 de l’atelier R2 - INB n°117 - AREVA NC, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2018.01.07]

0 Contributions