Laboratoire d'essais sur combustibles irradiés (LECI)

En bref

139

Lettres de suite d'inspection

6

Consultations du public

4

Avis d'incidents

29

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

29 textes

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 02/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’ASN du 20 septembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-000713 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 septembre 2024 autorisant la modification notable des modalités d’exploitation du Laboratoire d’Examen de Combustibles Irradiés (LECI) (INB no 50) afin de réaliser certains essais mécaniques dans la cellule K8

Publié le 28/12/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’ASN du 26 décembre 2023

Décision n° CODEP-OLS-2023-069776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 décembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 12/12/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023

Décision n° 2023-DC-0772 de l’ASN du 5 décembre 2023 relative aux locaux de gestion des situations d’urgence des installations nucléaires de base n° 35 dénommée station de traitement de déchets radioactifs, n° 40 dénommée OSIRIS, n° 49 dénommée laboratoire de haute activité (LHA), n° 50 dénommée laboratoire d’essais sur combustibles irradiés (LECI), n° 72 dénommée zone de gestion de déchets solides radioactifs, n° 77 dénommée POSEIDON et n° 101 dénommée ORPHÉE, situées sur le territoire de Saclay (Essonne)

Publié le 29/09/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-OLS-2023-053466 du Président de l’ASN du 28 septembre 2023 autorisant la modification de manière notable des modalités d’exploitation autorisées du Laboratoire d’essais des combustibles irradiés (LECI) (INB n° 50)

Publié le 18/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DRC-2023-015452 du Président de l’ASN du 4 juillet 2023

Décision CODEP-DRC-2023-015452 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 04/07/2023 portant mise en demeure du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives de se conformer à une prescription pour l’exploitation de l’INB n° 50, dénommée LECI

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0752 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0752 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0155 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 29/06/2023

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2023-DC-0753 de l’ASN du 11 avril 2023

Décision n° 2023-DC-0753 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 avril 2023 modifiant la décision n° 2009-DC-0156 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 septembre 2009 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 18, 35, 40, 49, 50, 72, 77 et 101 exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique (CEA) sur son centre de Saclay, situé sur les territoires des communes de Saclay, Saint-Aubin et Villiers-le-Bâcle (département de l’Essonne)

Publié le 11/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Saclay