Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5771 textes

Publié le 23/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2025-039607 du président de l’ASNR du 23 juin 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-039607 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 juin 2025 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 24/06/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision nº CODEP-MRS-2025-025325 du Président de l’ASNR du 23 juin 2025

Décision nº CODEP-MRS-2025-025325 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 juin 2025 portant autorisation de prolongation de la durée d’utilisation de sources radioactives scellées délivrée à Synergy Health pour GAMMASTER (INB no 147)

Publié le 16/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision N° CODEP-DIX-2025-033334 du Président de l'ASNR du 20 juin 2025

Décision n° CODEP-DIX-2025-033334 du 20 juin 2025 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d'exercer une activité à des fins non médicales délivrée à la société Photonis France SAS pour son site de Brive la Gaillarde

Publié le 20/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-036838 du président de l’ASNR du 19 juin 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-036838 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 juin 2025 relative à la création d’un nouveau piézomètre et au comblement d’un piézomètre existant sur le CNPE de Saint-Alban, après examen au cas par cas, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 18/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-033913 du président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-033913 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 juin 2025 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 20/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-039095 du président de l’ASNR du 19 juin 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-039095 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 19 juin 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 2 du centre nucléaire de production d’électricité de Paluel (INB n° 104)

Publié le 18/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-038025 du président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-038025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 juin 2025 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 18/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du Président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-038679 du 18 juin 2025 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection fixant les aménagements de suivi en service des préchauffeurs 4140-10, équipements sous pression en service au sein des ateliers T2 (INB n°116) et R2 (INB n°117)

Publié le 16/06/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision nº CODEP-CLG-2025-038049 du président de l’ASNR du 16 juin 2025

Décision nº CODEP-CLG-2025-038049 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 juin 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000087 du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection;

Publié le 16/06/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2025-038031 du président de l’ASNR du 16 juin 2025

Décision CODEP-CLG-2025-038031 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 16 juin 2025 modifiant la décision CODEP-CLG-2025-000084 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 modifiée portant délégation de signature aux membres du personnel

Publié le 17/06/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-STR-2025-035854 du président de l’ASNR du 12 juin 2025

Décision n° CODEP-STR-2025-035854 du 12 juin 2025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité non médicale délivrée à madame Sandrine Courtin du CNRS – Institut Pluridisciplinaire Hubert Curien (IPHC) pour son établissement de Strasbourg