Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5774 textes

Publié le 10/07/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0089 de l'ASN du 10 janvier 2008

Décision n° 2008-DC-0089 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 10 janvier 2008 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d'eau et de rejets dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 136 et n° 140 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) sur les communes de Penly

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0043 du 21 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à créer une installation nucléaire de base (INB) dénommée Magenta sur le site de Cadarache situé à Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0042 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 6 décembre 2003 relatif aux conditions de délivrance du certificat et de l'agrément pour les organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0041 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de la formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0087 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0087 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'organismes en charge de la surveillance individuelle de l'exposition externe des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0086 du 18 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires d'analyses de biologie médicale (LABM) en charge de la surveillance individuelle de l'exposition interne des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 07/11/2005

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007de l'ASN

Décision n° 2007-DEP-0028 du 10 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les modalités de la consultation du personnel en vue de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0040 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le CEA à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'INB n° 49 dénommée Laboratoire de haute activité implantée sur le centre du CEA de Saclay et située sur le territoire de la commune de Saclay (Essonne)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0080 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0080 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives au transfert et au rejet dans l'environnement des effluents radioactifs contenant du tritium et du carbone 14, respectivement liquides et gazeux, de l'installation nucléaire de base n°105, exploitée par la société pour la conversion de l'uranium en métal et l'hexafluorure (COMURHEX) sur les communes de Pierrelatte et de Saint Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0079 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0079 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement en tritium et carbone 14 des effluents gazeux et liquides de l'installation nucléaire de base n° 105, exploitée par la société COMURHEX sur les communes de Pierrelatte et de Saint Paul-Trois-Châteaux (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0075 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0075 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant les limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n° 155, dénommée TU5, exploitée par AREVA NC sur la commune de Pierrelatte (Drôme)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2007-DC-0076 du 4 décembre 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0076 du 4 décembre 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d'eau, au transfert d'effluents liquides et aux rejets dans l'environnement d'effluents liquides et gazeux de l'installation nucléaire de base n°155, dénommée TU5, exploitée par AREVA NC sur le territoire de la commune de Pierrelatte (Drôme).