Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

Lien vers le Bulletin officiel intégral de l'ASNR

Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 11/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2024-014074 du Président de l’ASN du 8 mars 2024

Décision n° CODEP-OLS-2024-014074 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 mars 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Dampierre-en-Burly (INB n° 84)

Publié le 13/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2024-012641 du Président de l'ASN du 06 mars 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-012641 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation des installations nucléaires de base n° 37A (STD), n° 56 (Parc d’entreposage) et n° 164 (CEDRA), situées à Cadarache

Publié le 06/03/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n°CODEP-LYO-2024-011178 du Président de l'ASN du du 5 mars 2024

Décision N° CODEP-LYO-2024-011178 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mars 2024 portant renouvellement de l'autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée au CHU de Grenoble alpes pour son service de médecine nucléaire

Publié le 04/03/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2024-012454 du Président de l’ASN du 1er mars 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-012454 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er mars 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de mise en service d’un bâtiment d’entreposage de gros composants potentiellement contaminés sur la centrale nucléaire de Gravelines, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 11/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-014327 du Président de l’ASN du 11 mars 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-014327 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 mars 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n°140)

Publié le 01/03/2024

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2024-012705 du président de l’ASN du 29 février 2024

Décision CODEP-CLG-2024-012705 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 février 2024 modifiant la décision CODEP-CLG-2019-019672 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 avril 2019 portant délégation de signature aux agents

Publié le 01/03/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’ASN du 29 février 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-007206 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 février 2024 autorisant une modification notable de l’itinéraire des transports internes des « systèmes de transports internes Hermès et Mercure » exploités sur le site de La Hague

Publié le 12/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0779 de l’ASN du 27 février 2024

Décision n° 2024-DC-0779 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2024 modifiant la décision n° 2014-DC-0414 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2014 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 127 et n° 128 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) dans les communes de Belleville-sur-Loire et Sury-près-Léré (département du Cher)

Publié le 12/06/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0778 de l’ASN du 27 février 2024

Décision n° 2024-DC-0778 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2024 modifiant la décision n° 2014-DC-0413 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2014 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 127 et n° 128 exploitées par Électricité de France (EDF-SA) dans les communes de Belleville-sur-Loire et Sury-près-Léré (département du Cher)