Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5787 textes

Publié le 03/03/2025

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-BDX-2025-006966 du Président de l’ASNR du 25 février 2025

Décision n° CODEP-BDX-2025-006966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 25 février 2025 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à finalité médicale délivrée à la SELAS « Centre d’Imagerie Moléculaire et Fonctionnelle » (CIMOF) pour son service de médecine nucléaire de la clinique Pasteur à Toulouse

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035372 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Dijon et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’ASN du 2 septembre 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035373 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2015 relative à l’intérim des fonctions de délégué territorial de la division de Bordeaux et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/09/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0519 de l’ASN du 27 août 2015

Décision n° 2015-DC-0519 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 août 2015 relative à la modification de la composition du comité scientifique auprès de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 28/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’ASN du 26 août 2015

Décision CODEP-CLG-2015-035023 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire de la directrice des centrales nucléaires et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 02/10/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0520 de l’ASN du 25 août 2015

Décision n°2015-DC-0520 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 août 2015 fixant à AREVA NP des prescriptions relatives à l’INB n°63, située sur le site de Romans-sur-Isère (département de la Drôme)

Publié le 27/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0518 de l’ASN du 20 août 2015

Décision n° 2015-DC-0518 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 août 2015 fixant des prescriptions relatives à la maîtrise des risques liés au terminal méthanier de Dunkerque et aux transferts d’effluents liquides non radioactifs des installations nucléaires de base n° 96, n° 97 et n° 122 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune de Gravelines (département du Nord)

Publié le 12/08/2015

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0506 de l’ASN du 9 avril 2015

Décision n° 2015-DC-0506 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 avril 2015 relative aux conditions suivant lesquelles il est procédé à la mesure de l’activité du radon.

Publié le 03/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0517 de l'ASN du 15 juillet 2015

Décision n° 2015-DC-0517 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 relative à la réception, au déchargement, à l’entreposage et au traitement des assemblages combustibles à base d’uranium naturel enrichi (UNE), dans les installations nucléaires de base 116, dénommée « usine UP3-A », et 117, dénommée « usine UP2-800 », situées dans l’établissement d’AREVA NC de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0427 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 24 avril 2014

Publié le 02/10/2015

AVIS DE L'ASNR

Avis n°2015-AV-0235 de l’ASN du 15 juillet 2015

Avis n°2015-AV-0235 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 juillet 2015 sur le projet de décret autorisant AREVA NC à créer une installation nucléaire de base dénommée ATLAS (AREVA Tricastin laboratoires d’analyses) implantée sur le territoire de la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 13/07/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2015-026256 de l'ASN du 10 juillet 2015

Décision CODEP-SGE-2015-026256 du 10 juillet 2015 de désignation d’un inspecteur du travail et modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 06/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2015-027232 du président de l'ASN du 9 juillet 2015

Décision CODEP-DRC-2015-027232 du président de l'ASN du 9 juillet 2015 enregistrant l’installation nucléaire de base no 37-B dénommée station de traitement des effluents (STE), exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) dans le centre de Cadarache situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 06/08/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-DRC-2015-027225 du président de l’ASN du 9 juillet 2015

Décision CODEP-DRC-2015-027225 du président de l’ASN du 9 juillet 2015 enregistrant l’installation nucléaire de base no 37-A dénommée station de traitement des déchets (STD), exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) dans le centre de Cadarache situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)