Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 09/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-048208 du Président de l’ASN du 6 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-048208 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur EPR de la centrale nucléaire de Flamanville 3 (INB n° 167)

Publié le 05/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2024-048186 du président de l’ASN du 5 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-2024-048186 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 septembre 2024 autorisant Électricité de France (EDF) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Penly (INB n° 140)

Publié le 05/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-047520 du Président de l’ASN du 4 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-047520 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de la centrale nucléaire de Nogent (INB n° 130)

Publié le 16/09/2024

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0445 de l’ASN du 3 septembre 2024

Avis n° 2024-AV-0445 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 septembre 2024 relatif à l’utilisation d’appareils émettant des rayonnements ionisants en champs pulsés.

Publié le 02/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CAE-047644 du Président de l’ASN du 2 septembre 2024

Décision n° CODEP-CAE-047644 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2024 donnant accord à EDF pour procéder aux premières opérations de recherche de criticité puis de première divergence du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire de Flamanville (INB n° 167).

Publié le 02/09/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2024-046716 du Président de l’ASN du 29 août 2024

Décision n° CODEP-LYO-2024-046716 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août 2024 d’octroi d’un sursis à la requalification périodique de trois équipements sous pression nucléaires du réacteur no 3 de la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB no 112)

Publié le 26/08/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision no CODEP-DRC-2024-046581 du président de l’ASN du 23 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-046581 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2024 approuvant les règles générales d’exploitation de l’installation nucléaire de base n° 92, dénommée Phébus implantée sur le site de Cadarache, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 17/07/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-DTS-2024-046027 du Président de l'ASNR du 22 août 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-046027 du 22 août 2024 du Président de l'autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement et modification de l'autorisation d'exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée à la société Curium Pet France pour son établissement de Sarcelles (95)

Publié le 26/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-032020 du président de l’ASN du 21 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-032020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2024 autorisant la modification notable de l’INB n°116 portant sur le traitement de combustibles irradiés, issus de réacteurs de test et de recherche, à base de siliciure d’uranium faiblement enrichi

Publié le 26/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-034461 du président de l’ASN du 21 août 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-034461 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 août 2024 autorisant les travaux de renforcement au séisme de la cheminée de l’installation nucléaire de base n° 55 – Laboratoire d’examen des combustibles actifs (LECA)

Publié le 23/08/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

Décision n° CODEP-DTS-2024-045276 du Président de l’ASN du 19 août 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-045276 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 août 2024 portant autorisation d’exercer une activité nucléaire à des fins non médicales délivrée au Groupement d’Intérêt Économique Nancyclotep pour son établissement de Vandœuvre-lès-Nancy (54)