Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5778 textes

Publié le 13/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-003 de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n°2025-DC-003 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 relative à l’harmonisation des indemnités liées à l’astreinte au sein de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 09/01/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’ASNR du 7 janvier 2025

Décision n° CODEP-LYO-2025-000781 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 7 janvier 2025 autorisant l’exploitant à réaliser le traitement du NaK contenu dans un barboteur, deux soupapes et quatre réservoirs entreposés sur le site de Creys-Malville

Publié le 02/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-001 de l’ASNR du 2 janvier 2025

Décision n° 2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 30/12/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-066447 du Président de l’ASN du 30 décembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-066447 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 décembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable l’installation et les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire de Civaux (INB n° 159)

Publié le 26/12/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision no CODEP-DRC-2024-056231 du président de l’ASN du 24 décembre 2024

Décision no CODEP-DRC-2024-056231 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 décembre 2024 autorisant à mettre en œuvre l’intégralité des opérations de la troisième phase, dont l’opération de manutention du nouveau chariot, des travaux de renforcement du pont polaire du niveau D du bâtiment réacteur de l’installation nucléaire de base no 67 – Réacteur à haut flux (RHF)