Décisions nominatives

Dans cette sous-rubrique, figure l’ensemble des décisions relatives au fonctionnement de l’ASN qui portent sur les nominations.

463 textes

Publié le 12/07/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010

Décision n° CODEP-CLG-2010-030535-PRESIDENT du 8 juin 2010, modifiant la décision DEP-27-2007-Président du 11 décembre 2007 relative au dispositif d’intéressement collectif mis en œuvre à l’ASN

Publié le 27/04/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2010-DC-0180 de l’ASN du 15 avril 2010

Décision n°2010-DC-0180 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 avril 2010 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 02/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-93-2009-PRESIDENT du 22 septembre 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 14 inspecteurs de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 25/06/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-82-2009-PRESIDENT du 12 juin 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de huit agents et à la radiation d’un agent, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 20/04/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'ASN

Décision DEP-SG-031-2009-PRESIDENT du 15 avril 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de 15 inspecteurs de la radioprotection et à la radiation de 5 inspecteurs de radioprotection

Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de treize agents et à la radiation de six agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire