Publié le 18/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-038025 du président de l’ASNR du 18 juin 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-038025 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 18 juin 2025 autorisant Électricité de France à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-004687 du président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-004687 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122)

Publié le 14/03/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2025-004688 du Président de l’ASNR du 12 mars 2025

Décision CODEP-DCN-2025-004688 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 12 mars 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122)

Publié le 24/02/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’ASNR du 21 février 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-000952 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 février 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrale nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 88 et n°°87(sauf Tricastin 1)

Publié le 27/01/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n°2025-DC-006 de l’ASNR du 23 janvier 2025

Décision n°2025-DC-006 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 23 janvier 2025 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2024

Publié le 18/02/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2024-DC-0793 de l’ASN du 19 décembre 2024

Décision n° 2024-DC-0793 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 décembre 2024 fixant à la société Électricité de France (EDF) les prescriptions complémentaires applicables à la centrale nucléaire de Gravelines au vu des conclusions du troisième réexamen périodique des réacteurs n°s 5 et 6 (INB n° 122) et modifiant la décision n° 2016-DC-0568 du 30 août 2016, la décision n° 2017-DC-0610 du 19 octobre 2017 et la décision n° 2022-DC-0735 du 26 juillet 2022

Publié le 12/12/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-052026 du Président de l’ASN du 11 décembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-052026 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 décembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 16/01/2025

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2024-AV-0456 de l'ASN du 26 novembre 2024

Avis n° 2024-AV-0456 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 novembre 2024 suite aux recommandations de recherche de son comité scientifique relatif à l’identification de sujets de recherche à approfondir sur le vieillissement des composants métalliques non ou difficilement remplaçables des réacteurs à eau sous pression en vue de leur fonctionnement au-delà de 60 ans

Publié le 19/11/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-055180 du Président de l’ASN du 19 novembre 2024

décision n° CODEP-DCN-2024-055180 du Président de l’ASN du 19 novembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 16/10/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l'ASN du 10 octobre 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-055069 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 octobre 2024 donnant accord pour modifier temporairement les règles générales d’exploitation des réacteurs 1 à 4 de la centrale nucléaire de Gravelines (INB n° 96 et 97).

Publié le 17/09/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’ASN du 16 septembre 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 septembre 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 15/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-016509 du Président de l’ASN du 12 juillet 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-016509 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 juillet 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des installations nucléaires de base de Fessenheim (INB n° 75), Bugey (INB, n° 78, n° 89 et n° 102), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 99, n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 05/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-031300 du Président de l'ASN du 4 juillet 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-031300 du Président de l'ASN du 4 juillet 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les installations, les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service et les modalités d'exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et des réacteurs n° 2, 3 et 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 27/06/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-025116 du Président de l’ASN du 25 juin 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-025116 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juin 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100) et Tricastin (INB n° 87 et n° 88)

Publié le 30/05/2024

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’ASN du 29 mai 2024

Décision n° CODEP-LIL-2024-029204 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mai 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de réaffectation de l’aire de conteneurs chauds (ACC) en aire d’entreposage d’outillages potentiellement contaminés (AOC 3 bis) sur la centrale nucléaire de Gravelines, en application du IV de l’article R.122-3-1 du code de l’environnement

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