Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Transport de substances radioactives

Publié le 23/02/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2021-009189 du Président de l'ASN du 22 février 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-009189 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 22 février 2021 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage R72, est conforme en tant que modèle de colis de type B(M).

Publié le 01/02/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'ASN du 29 janvier 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-003953 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 janvier 2021 certifiant que le modèle de colis GAM 400 + CEGEBOX 400, constitué par un projecteur GAM 400 placé dans une coque de transport Cegebox 400, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).

Publié le 01/02/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2021--004462 du Président de l'ASN du 29 janvier 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021--004462 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 29 janvier 2021 certifiant que le modèle de colis constitué par l’emballage GR 30, ou sa version surblindée GR 50, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).

Publié le 01/02/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2021-002153 du Président de l'ASN du 28 janvier 2021

Décision n° CODEP-DTS-2021-002153 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 28 janvier 2021 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN 24 DH+, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).

Publié le 22/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-059227 du Président de l'ASN du 21 décembre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-059227 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN Eagle, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) chargé de matières fissiles.

Publié le 18/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-059212 du Président de l'ASN du 18 Décembre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-059212 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 18 Décembre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage R72, est conforme en tant que modèle de type B(M).

Publié le 21/12/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-061712 du Président de l'ASN du 18 décembre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-061712 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 18 décembre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage R75, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) non fissile ou fissile excepté.

Publié le 23/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-045263 du Président de l'ASN du 17 novembre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-045263 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 17 novembre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par la surcoque MANON, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U)F

Publié le 18/11/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-044989 du Président de l'ASN du 17 novembre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-044989 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 17 novembre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par la surcoque MANON, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U).

Publié le 17/02/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-041893 du Président de l'ASN du 6 Octobre 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-041893 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 6 Octobre 2020 certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN 12/2 version A ou B, est conforme en tant que modèle de colis de type B(M).

Publié le 27/07/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-030265 du Président de l’ASN du 22 juillet 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-030265 du Président de l’ASN du 22 juillet 2020, certifiant que le modèle de colis constitué par l’emballage FS 47, chargé d’un conteneur comprenant de l’oxyde de plutonium, est conforme en tant que modèle de colis de type B(U)F à la réglementation du transport.

Publié le 17/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-036140 du Président de l'ASN du 21 juillet 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-036140 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 21 juillet 2020, certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage TN GEMINI ou RD39 est conforme en tant que modèle de colis de type B(M) chargé de matières fissiles à la réglementation du transport

Publié le 17/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-024165 du Président de l'ASN du 19 juin 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-024165 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 19 juin 2020, certifiant que le modèle de colis constitué par l'emballage R73 chargé de déchets métalliques ou vidé, contaminé ou non est conforme en tant que modèle de colis de type B(U) à la réglementation du transport.

Publié le 14/08/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0353 de l’ASN du 11 juin 2020

Avis n° 2020-AV-0353 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2020 sur le projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 29 novembre 2019 relatif à la protection des sources de rayonnements ionisants et lots de sources radioactives de catégories A, B, C et D contre les actes de malveillance.

Publié le 17/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DTS-2020-012127 du Président de l'ASN du 12 février 2020

Décision n° CODEP-DTS-2020-012127 du Président de l'Autorité de Sûreté Nucléaire du 12 février 2020 autorisant Orano Cycle à modifier de manière notable le système de transport interne HERMES/MERCURE