Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° 2007-DC-0055 et 2007-DC-0056 du 26 juin 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0055 et 2007-DC-0056 du 26 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0052 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0052 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à l'acceptation d'un service d'inspection des utilisateurs désigné

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0053 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0053 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d'un organisme notifié et habilité

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0054 de l'ASN du 8 juin 2007

Décision n° 2007-DC-0054 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant refus d'acceptation d'un organisme notifié et habilité

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0058 du 8 juin 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0058 du 8 juin 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant sur l'agrément des organismes pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° 2007-DC-0041 à 0049 du 17 avril 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0041 à 0049 du 17 avril 2007 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0025 du 4 avril 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0025 du 4 avril 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 14 avril 2006 relatif aux conditions d'agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° 2007-DC-0037 et 0038 du 26 mars 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0037 et 0038 du 26 mars 2007 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail.

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0029 du 26 janvier 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0029 du 26 janvier 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d'une entité tierce partie reconnue et habilitée

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décisions n° 2007-DC-0031 à 0034 du 27 février 2007 de l'ASN

Décisions n° 2007-DC-0031 à 0034 du 27 février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Agréments d'organismes

Décision n° 2007-DC-0035 du 27 février 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0035 du 27 février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-43 et R. 1333-44 du code de la santé publique et R. 231-84 et R. 231-86 du code du travail

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0007 du 1er février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0007 du 1er février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif au régime d'autorisation et de déclaration des activités nucléaires et à leur contrôle et portant diverses modifications du code de la santé publique

Publié le 06/10/2009

Avis de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0008 du 1er février 2007 de l'ASN

Avis n° 2007-AV-0008 du 1er février 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à certaines obligations d'information et de formation des travailleurs susceptibles d'être exposés aux rayonnements ionisants et à la prise en compte des compétences dévolues à l'ASN, modifiant le titre III du livre II du code du travail

Publié le 06/10/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0030 du 26 janvier 2007 de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0030 du 26 janvier 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d'un organe d'inspection des utilisateurs désigné

Publié le 30/03/2009

Décisions de l'ASN

Décision n° 2007-DC-0028 de l'ASN du 26 janvier 2007

Décision n° 2007-DC-0028 du 26 janvier 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d'un organisme notifié et habilité