Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 06/01/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-049939 du Président de l’ASN du 30 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-049939 du 30 décembre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 27/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-048754 de l’ASN du 21 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-048754 du 21 décembre 2016 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 29/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-049802 du président de l'ASN du 21 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-049802 du 21 décembre 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 29/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-049805 du président de l'ASN du 20 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-049805 du 20 décembre 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 22/12/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2016-049002 du président de l’ASN du 20 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEP-2016-049002 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 décembre 2016 portant habilitation d’un organisme chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 29/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-048895 du président de l'ASN du 14 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-048895 du 14 décembre 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 29/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-048892 du président de l'ASN du 14 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-048892 du 14 décembre 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 29/12/2016

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-048897 du président de l'ASN du 14 décembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-048897 du 14 décembre 2016 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 12/01/2017

Agréments d'organismes

Décision CODEP-DIS-2016-047743 du président de l’ASN du 9 décembre 2016

Décision CODEP-DIS-2016-047743 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2016 portant agrément d’un organisme habilité à procéder aux mesures d’activité volumique du radon dans des bâtiments, y compris les bâtiments souterrains et les établissements thermaux

Publié le 25/11/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2016-045605 du Président de l’ASN du 22 novembre 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-045605 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 novembre 2016 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 03/10/2016

Avis de l'ASN

Avis n°2015-AV-0243 de l’ASN du 27 octobre 2015

Avis n°2015-AV-0243 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 octobre 2015 sur le projet de décret portant modification des articles R. 1333-3, R.1333-6, R.1333-15, R. 1333-17, R. 1333-71 et R. 1333-75 du code de la défense

Publié le 24/10/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2016-041401 du 18 octobre 2016 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-041401 du 18 octobre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R.1333-95 du code de la santé publique

Publié le 24/10/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2016-041050 du 17 octobre 2016 du Président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-041050 du 17 octobre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R.1333-95 du code de la santé publique

Publié le 24/10/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2016-040804 du 13 octobre 2016 du Président de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2016-040804 du 13 octobre 2016 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant extension d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 29/06/2016

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2016-022195 de l’ASN du 24 juin 2016

Décision n° CODEP-DEU-2016-022195 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juin 2016 portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement