Publié le 19/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025656 du 8 juillet 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation et extension pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-025670 du 8 juillet 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-MSC-2018-044088 du 3 septembre 2018 de l’ASN

Publié le 05/07/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-024155 du 30 juin 2021 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la liste des agences incluses dans l’agrément et prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 24/06/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2021-026587 du 22 juin 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 24/06/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2021-026595 du 22 juin 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 04/05/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-017651 du 26 avril 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008028 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 portant abrogation pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-011037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 abrogeant la décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008017 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2021 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/02/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063946 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2021 portant modification de l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063943 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2018-000891 du 9 janvier 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063527 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020 prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 12/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-062617 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 portant habilitation d’un organisme chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-061622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2020 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 11/12/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2020-058804 du 09 décembre 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.