Publié le 17/09/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-041732 du 28 août 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 21/08/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-035126 du 10 juillet 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 21/08/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-021239 du 7 juillet 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la dénomination d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 06/08/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0355 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 juin 2020 sur un projet d’arrêté relatif à la communication des résultats de l’analyse des dispositifs de mesure intégrée du radon et des données associées à l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire

Publié le 17/06/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2020-029669 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juin 2020 portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 18/05/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-026024 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 14 mai 2020 modifiant la décision n° CODEP-DIS-2019-017532 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 mai 2019 portant nomination des membres de la Commission nationale d’agrément des organismes habilités à procéder aux mesures de l’activité volumique du radon

Publié le 28/04/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-022620 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 avril 2020 portant habilitation d’un organisme chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (APAVE SA)

Publié le 20/04/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-022687 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (ASAP)

Publié le 20/04/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-023140 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (APAVE)

Publié le 20/04/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-023147 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2020 portant habilitation d’un organisme dans le domaine des équipements sous pression et des récipients à pression simples implantés dans le périmètre d’une installation nucléaire de base (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 04/03/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-016825 du 28 février 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-014885 du 11 avril 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/04/2020

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0350 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 février 2020 sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2016 modifié relatif aux conditions d’agrément des laboratoires pour la réalisation des prélèvements et des analyses du contrôle sanitaire des eaux

Publié le 05/02/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 07/01/2020

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° CODEP-DEP- 2019-053094 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 décembre 2019 abrogeant les décisions d’agrément de l’organisme Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires