Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 04/05/2021

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2021-017651 du président de l'ASN du 26 avril 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-017651 du 26 avril 2021 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008028 du président de l’ASN du 15 mars 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-008028 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 portant abrogation pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-011037 du président de l’ASN du 15 mars 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-011037 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 mars 2021 abrogeant la décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 25/03/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2021-008017 du président de l’ASN du 15 février 2021

Décision n° CODEP-DIS-2021-008017 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 15 février 2021 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/02/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063946 du président de l’ASN du 25 janvier 2021

Décision n° CODEP-DIS-2020-063946 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2021 portant modification de l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063943 du président de l’ASN du 31 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-063943 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2018-000891 du 9 janvier 2018 de l'Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-063527 du président de l’ASN du 31 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-063527 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 décembre 2020 prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 12/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2020-062617 du président de l’ASN du 22 décembre 2020

Décision n° CODEP-DEP-2020-062617 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2020 portant habilitation d’un organisme chargé du contrôle des équipements sous pression nucléaires (Bureau Veritas Exploitation)

Publié le 22/01/2021

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-061622 du président de l’ASN du 17 décembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-061622 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 décembre 2020 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 11/12/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2020-058804 du président de l’ASN du 09 décembre 2020

Décision n° CODEP-DEU-2020-058804 du 09 décembre 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 23/11/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-051195 du président de l’ASN du 30 octobre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-051195 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 octobre 2020 portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 16/12/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-057746 du président de l’ASN du 30 novembre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-057746 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2020 prolongeant l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 04/01/2021

Avis de l'ASN

Avis n° 2020-AV-0367 de l’ASN du 26 novembre 2020

Avis n° 2020-AV-0367 de l’ASN du 26 novembre 2020 sur un projet d’arrêté relatif aux lieux de travail spécifiques exposant les travailleurs au radon

Publié le 20/10/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-048031 du président de l’ASN du 5 octobre 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-048031 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 octobre 2020 portant modification de la domiciliation d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique.

Publié le 17/09/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2020-041732 du président de l’ASN du 28 août 2020

Décision n° CODEP-DIS-2020-041732 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 août 2020 portant modification de la domiciliation d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique