Publié le 24/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-057606 du 17 décembre 2018 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/12/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DTS-2018-050376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2018 portant agrément de l'Institut national des sciences et techniques du nucléaire (INSTN) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses relevant de la classe 7

Publié le 14/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-056303 du 11 décembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 15/01/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0318 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d’une exposition au radon dans les immeubles bâtis

Publié le 15/01/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0317 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de surveillance du radon dans certains établissements recevant du public et d’affichage des résultats de mesurage

Publié le 07/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2018-056812 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2018 modifiant la décision n° 2007-DC-0030 du 26 janvier 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d’un organe d’inspection des utilisateurs désigné

Publié le 19/11/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053068 du 8 novembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2013-018858 du 29 mars 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 19/11/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053990 du 8 novembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-051060 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 26/10/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-046760 du 25 octobre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 06/12/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0648 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2018 portant modification de la décision n° 2008-DC-0099 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 avril 2008 modifiée relative à l’organisation du réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement et fixant les modalités d’agrément des laboratoires

Publié le 06/02/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0315 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 octobre 2018 sur un projet d’arrêté modifiant l’arrêté du 5 juillet 2016 relatif aux conditions d’agrément des laboratoires réalisant les prélèvement et les analyses du contrôle sanitaire des eaux et l’arrêté du 19 octobre 2017 relatif aux méthodes d’analyse utilisées dans le cadre du contrôle sanitaire des eaux et sur un projet d’avis à publier au Journal officiel de la République française

Publié le 06/11/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-046580 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2018 portant nomination à la commission d’agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 06/11/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-046583 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 septembre 2018 portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 03/10/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-045368 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 septembre 2018 portant abrogation pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique