Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-025040 du 31 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-025083 du 31 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la dénomination d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 du 7 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 du 30 avril 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 30/03/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DTS-2018-014668 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 mars 2018 portant renouvellement d’agrément de Bureau Veritas Exploitation pour ce qui concerne la délivrance des agréments de type et les contrôles des citernes fixes (véhicules-citernes), des conteneurs-citernes, des caisses mobiles citernes et des citernes mobiles destinés au transport de marchandises dangereuses relevant de la classe 7

Publié le 06/04/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-014555 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 mars 2018 portant modification de la dénomination d'un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 02/05/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0302 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 mars 2018 sur les modalités de gestion du radon dans le cadre du contrôle sanitaire de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-004066 du 17 janvier 2018 de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-000891 du 9 janvier 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054743 du 29 décembre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2017-054707 du 29 décembre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 22/12/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-049651 du président de l'ASN du 18 décembre 2017 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement.

Publié le 14/12/2017

Agréments d'organismes

Décision CODEP-DTS-2017-042604 du président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 12 décembre 2017 portant renouvellement d’agrément de Bureau Veritas Exploitation pour ce qui concerne la délivrance des agréments de type et les contrôles des citernes fixes (véhicules-citernes), des conteneurs-citernes, des caisses mobiles citernes et des citernes mobiles destinés au transport de marchandises dangereuses relevant de la classe 7

Publié le 14/12/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-050278 Décision n° CODEP-DEU-2017-050278 du Président de l’ASN du 11 décembre 2017 du 11 décembre 2017 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 08/11/2017

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2017-043569 du 30 octobre 2017 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique