Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 du 1er août 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-009616 du 7 mars 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 31/07/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-034123 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 01/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision no CODEP-DEU-2019-024660 du 25 juin 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement .

Publié le 17/07/2019

Décisions de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0327 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2019 sur un projet d’arrêté relatif aux caractérisations de matériaux susceptibles de contenir des substances radioactives d’origine naturelle

Publié le 09/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du 23 avril 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 23/04/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2019-018136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 avril 2019 portant modification de l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 23/04/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2019-016276 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 avril 2019 portant modification de la liste des agences incluses dans l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 24/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-057606 du 17 décembre 2018 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/12/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-DTS-2018-050376 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 décembre 2018 portant agrément de l'Institut national des sciences et techniques du nucléaire (INSTN) comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses relevant de la classe 7

Publié le 14/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-056303 du 11 décembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 15/01/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0318 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux informations et aux recommandations sanitaires à diffuser à la population en vue de prévenir les effets d’une exposition au radon dans les immeubles bâtis

Publié le 15/01/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0317 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 décembre 2018 sur le projet d’arrêté relatif aux modalités de surveillance du radon dans certains établissements recevant du public et d’affichage des résultats de mesurage

Publié le 07/12/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP-2018-056812 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 novembre 2018 modifiant la décision n° 2007-DC-0030 du 26 janvier 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant acceptation d’un organe d’inspection des utilisateurs désigné

Publié le 19/11/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-053068 du 8 novembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2013-018858 du 29 mars 2013 de l'Autorité de sûreté nucléaire