Publié le 03/10/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-045368 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 septembre 2018 portant abrogation pour certains domaines de l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045341 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-045356 du 13 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 19/09/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-044088 du 3 septembre 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 14/09/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0312 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2018 sur le projet d’arrêté relatif à la surveillance dosimétrique individuelle des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants

Publié le 03/08/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-037992 du 19 juillet 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 23/07/2018

Avis de l'ASN

Avis n° 2018-AV-0309 de l’ASN du 3 juillet 2018 sur le projet d’arrêté portant délimitation des zones à potentiel radon du territoire français

Publié le 05/07/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-033869 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 juillet 2018 modifiant la décision n° CODEP-DEU-2018-028812 du 26 juin 2018 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 05/07/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2018-033107 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2018 portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique

Publié le 29/06/2018

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2018-028812 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juin 2018 portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 27/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2018-031138 du 22 juin 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la dénomination d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-025083 du 31 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la dénomination d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-025040 du 31 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant modification de la domiciliation d’un organisme agréé mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-020815 du 7 mai 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.

Publié le 14/06/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2018-019992 du 30 avril 2018 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique.