Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application du code de l’environnement, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Laboratoires, organismes agréés et mesures de la radioactivité

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-007537 du 29 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/02/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DIS-2020-005791 du 24 janvier 2020 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 07/01/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP- 2019-053094 du président de l’ASN du 30 décembre 2019

Décision n° CODEP-DEP- 2019-053094 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 décembre 2019 abrogeant les décisions d’agrément de l’organisme Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 07/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-053406 du président de l’ASN du 30 décembre 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-053406 du 30 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051436 du 16 décembre 2019 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-051436 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051433 du 16 décembre 2019 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-051433 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051435 du 16 décembre 2019 du président de l’ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-051435 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 29/08/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-036668 2019 du Président de l’ASN du 29 août

Décision n° CODEP-DIS-2019-036668 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 de l'ASN du 1er août 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 du 1er août 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-009616 du 7 mars 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 31/07/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-034123 du Président de l’ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-034123 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 de l’ASN du 31 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 29/08/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-029862 du Président de l’ASN du 19 juillet 2019

Décision n° CODEP-DIS-2019-029862 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 01/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DEU-2019-024660 du Président de l'ASN du 25 juin 2019

Décision no CODEP-DEU-2019-024660 du 25 juin 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement .

Publié le 17/07/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0327 de l’ASN du 13 juin 2019

Avis n° 2019-AV-0327 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2019 sur un projet d’arrêté relatif aux caractérisations de matériaux susceptibles de contenir des substances radioactives d’origine naturelle

Publié le 09/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du Président de l’ASN du 23 avril 2019

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du 23 avril 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique