Publié le 07/01/2020

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEP- 2019-053094 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 décembre 2019 abrogeant les décisions d’agrément de l’organisme Association pour la sécurité des appareils à pression (ASAP) pour le contrôle des équipements sous pression nucléaires

Publié le 07/01/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-053406 du 30 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051436 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051433 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 30/12/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DEU-2019-051435 du 16 décembre 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire mettant fin à la validité d’agréments d’un laboratoire de mesure de la radioactivité de l’environnement

Publié le 29/08/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-036668 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 août portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034304 du 1er août 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire abrogeant la décision n° CODEP-DEU-2017-009616 du 7 mars 2017 de l'Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 31/07/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-034123 du 31 juillet 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 05/08/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DIS-2019-034163 du 31 juillet 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 29/08/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-DIS-2019-029862 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 19 juillet 2019 portant agrément d’organismes habilités à procéder aux mesures d’activité volumique du radon

Publié le 01/07/2019

Décisions de l'ASN

Décision no CODEP-DEU-2019-024660 du 25 juin 2019 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément de laboratoires de mesures de la radioactivité de l’environnement .

Publié le 17/07/2019

Avis de l'ASN

Avis n° 2019-AV-0327 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 juin 2019 sur un projet d’arrêté relatif aux caractérisations de matériaux susceptibles de contenir des substances radioactives d’origine naturelle

Publié le 09/05/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-MSC-2019-019425 du 23 avril 2019 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire prolongeant l’agrément d'un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 23/04/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2019-018136 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 avril 2019 portant modification de l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique

Publié le 23/04/2019

Agréments d'organismes

Décision n° CODEP-MSC-2019-016276 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 avril 2019 portant modification de la liste des agences incluses dans l’agrément d’un organisme mentionné à l’article R. 1333-172 du code de la santé publique