Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800)

L'usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) comprend plusieurs installations :NPH, Piscine C, R1, R2, R4, SPF (4, 5, 6), BST1, R7

Participation du public

Consultation du public du 17/10/2019 au 31/10/2019

[2019.10.58]

Aiguilles de combustible dans les INB 116 et 117 (usines UP3-A et UP2-800) - réexamen INB 116

Orano Cycle a sollicité l’ASN en demandant un report d’échéance des prescriptions relatives au traitement des aiguilles de combustibles irradiés issues du réacteur à neutrons rapides Phénix ainsi que des prescriptions relatives à l’amélioration des systèmes de transports internes de La Hague, prescriptions issues respectivement des décisions de l’ASN nos 2014-DC-0422 du 11 mars 2014 et 2016-DC-0554 du 3 mai 2016.

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Consultation du public du 29/01/2019 au 12/02/2019

[2019.01.04]

UMo UP2-800 - UP2-400

Après l’accident de la centrale nucléaire de Fukushima au Japon, survenu le 11 mars 2011, l’ASN a demandé aux exploitants d’installations nucléaires de réaliser des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) prenant en compte des niveaux d’agressions naturelles extrêmes, allant au-delà de ceux pris en compte à la conception des installations.

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Consultation du public du 17/09/2018 au 02/10/2018

[2018.09.86]

Usines UP3‑A et UP2‑800 (INB n° 116 et 117 - ORANO)

La réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement des assemblages de combustibles MOX non irradiés dans les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB nos 116 et 117) du site Orano Cycle de La Hague sont encadrés respectivement par les arrêtés du 8 juillet 2005.

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Consultation du public du 13/07/2018 au 28/07/2018

[2018.07.60]

INB 117 – Orano Cycle, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

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Consultation du public du 01/04/2018 au 30/04/2018

[2018-AMD-001]

Prélèvement et consommation d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux - site de La Hague

En application de l’article L. 593-15 du code de l’environnement et du II de l’article 26 du décret n° 2007-557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sureté nucléaire, du transport de substances radioactives, ORANO (ex AREVA NC) a déposé un dossier de demande de modification des décisions suivantes : la décision no 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 et la décision no 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015.

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Consultation du public du 15/01/2018 au 31/01/2018

[2018.01.07]

Bouilleur 4140-31 de l’atelier R2 - INB n°117 - AREVA NC, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

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Consultation du public du 04/01/2018 au 18/01/2018

[2018.01.02]

Combustibles MOX - usines UP3 A et UP2 800

La réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement des assemblages combustibles MOX irradiés dans les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB no 116 et 117) sont encadrés respectivement par les arrêtés du 26 avril 2004 et du 22 mars 2004 qui autorisent ces opérations sur des combustibles présentant une teneur massique moyenne maximale en plutonium et américium jusqu’à 8,65 % avant irradiation.

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Consultation du public du 04/01/2018 au 18/01/2018

[2018.01.03]

OPAL - ANSTO - UP2-800 et UP3-A

L’ASN définit les conditions de la réception, de l’entreposage et du traitement des combustibles du réacteur de tests et de recherche du réacteur OPAL au sein des usines UP3‑A et UP2‑800 (INB nos 116 et 117) exploitées par AREVA NC sur son site de La Hague.

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Consultation du public du 04/10/2017 au 19/10/2017

[2017.10.076]

Ateliers T2 et R2 des usines UP3‑A et UP2‑800 AREVA NC La Hague

Les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB no 116 et 117) exploitées par AREVA NC sur son site de La Hague comprennent six évaporateurs assurant la concentration des produits de fission issus du traitement des combustibles usés.

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Consultation du public du 29/09/2017 au 13/10/2017

[2017.09.074]

Colis CSD RU de déchets de reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG

Projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le conditionnement en colis CSD RU de déchets de reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG selon la spécification référencée DIRP SP 12-00082 version 2.0 dans l’atelier R7 de l’usine UP2 800 (INB no 117)

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Consultation du public du 18/01/2017 au 02/02/2017

[2017.01.005]

Installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) - AREVA LA HAGUE

L’installation nucléaire de base dénommée STE3 (INB no 118) est située au sud-ouest du site de La Hague. L’activité de l’installation nucléaire de base est le traitement des effluents et des déchets solides du site.

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Consultation du public du 01/09/2016 au 15/09/2016

[2016.08.72]

AREVA ESPN - INB n° 117 - Pots de passage 2220B-4012 et 2220B-4017 de l’atelier R1

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

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Consultation du public du 01/09/2016 au 15/09/2016

[2016.08.69]

AREVA ESPN - INB n° 117 - Évaporateurs atelier R2

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

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Consultation du public du 15/06/2016 au 30/06/2016

[2016.05.45]

INB n°117 – Désorbeur 2220B-14 de l’atelier R1 - AREVA NC - La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

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Consultation du public du 24/05/2016 au 08/06/2016

[2016.05.37]

Combustibles Garigliano, usines UP2 800 et UP3 A - AREVA NC de La Hague

Le projet de décision de l’ASN sera applicable aux INB nos 116 et 117 exploitées par AREVA NC et situées sur le site de La Hague.

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