Centre CEA de Fontenay-aux-Roses

Le centre CEA de Fontenay-aux-Roses, créé en 1946, est situé en bordure des communes de Châtillon et du Plessis-Robinson, dans le département des Hauts-de-Seine. Il occupe une superficie de 13,8 hectares, et abrite la première pile atomique du continent européen, « Zoé ». Deux générations d'installations nucléaires ont été exploitées jusqu'en 1995, pour le développement du procédé de retraitement du combustible nucléaire.

Réglementation

Réglementation concernant les installations nucléaires du centre CEA de Fontenay-aux-Roses

Publié le 27/04/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-023208 du Président de l’ASN du 23 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-023208 du Président de l’ASN du 23 avril 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation Support (INB n° 166), située sur le site de Fontenay-aux-Roses (92)

Publié le 28/04/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-025214 du Président de l’ASN du 23 avril 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-025214 du Président de l’ASN du 23 avril 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation Procédé (INB n° 165), située sur le site de Fontenay-aux-Roses (92)

Publié le 03/03/2020

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2020-016330 du Président de l’ASN du 25 février 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-016330 du Président de l’ASN du 25 février 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Fontenay-aux-Roses

Publié le 12/09/2019

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2019-010818 de l’ASN du 6 septembre 2019

Décision n° CODEP-DRC-2019-010818 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2019 portant mise en demeure du CEA de se conformer à la prescription [CEA-SAC-ND15] de la décision n° 2016-DC-0537 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2016 relative aux locaux de gestion de crise du site de Saclay.

Publié le 27/01/2017

Autorisation de modification notable

Décision n° CODEP-OLS-2016-031984 du Président de l’ASN du 4 août 2016

Décision n° CODEP-OLS-2016-031984 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 août 2016 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 166, dénommée Support, située dans la commune de Fontenay-aux-Roses (Hauts-de-Seine)

Publié le 14/02/2012

Décisions de l'ASN

Décision n° 2012-DC-0259 de l’ASN du 2 février 2012

Décision n° 2012-DC-0259 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 février 2012 prescrivant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) le dépôt d’un dossier pour permettre la mise à jour des prescriptions réglementant les prélèvements, les rejets et la surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 165 et n° 166 du centre CEA de Fontenay-aux-Roses

Publié le 31/10/2011

Décisions de l'ASN

Décision n° 2011-DC-0245 de l’ASN du 11 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0245 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2011 soumettant à accord préalable certaines opérations relatives au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 165, dénommée Procédé, située sur la commune de Fontenay-aux-Roses (Hauts de Seine)