L’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN)

Le CERN, l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire, a pour vocation la physique fondamentale. Fondé en 1954, le Centre Européen pour la Recherche Nucléaire.CERN est situé de part et d’autre de la frontière franco-suisse, près de Genève. Il compte aujourd’hui vingt États membres. Le CERN utilise des accélérateurs et des détecteurs de particules. Les accélérateurs qu’utilise le CERN sont susceptibles de présenter des enjeux similaires à ceux des installations nucléaires, notamment en matière de sûreté et de radioprotection.

Le CERN exploite notamment un collisionneur de hadrons (Large Hadron Collider, LHC) qui doit permettre de faire avancer les recherches en physique des particules (recherche du « boson de Higgs »), en produisant notamment des collisions proton-proton à une énergie de faisceau de 7 TeV. Le CERN a envoyé en 2006 les documents de sûreté relatifs au LHC. Sur cette base l’ASN a indiqué qu’elle n’avait pas d’observation sur la sûreté de cette installation, par lettre du 23 octobre 2007. Les opérations précédant la mise en service du LHC ont débuté en 2008 (refroidissement de l’accélérateur à 1K, essais de collisions à basses énergies notamment). Après un incident survenu fin 2008 (fuite d’hélium au niveau d’aimants supraconducteurs) qui a occasionné plus d'un an de réparations et des requalifications de matériels, le LHC fonctionne de façon stabilisée.

Le 28 août 2011 est paru au Journal officiel le décret portant publication de l'accord, signé à Genève le 15 novembre 2010, relatif à la protection contre les rayonnements ionisants et à la sûreté des installations du CERN (Organisation européenne pour la recherche nucléaire).
Cet accord, entré en vigueur, le 16 septembre 2011, permet à l’ASN et à son homologue suisse, l’Office fédéral de la santé publique (OFSP), de remplir conjointement une mission de surveillance des installations nucléaires du CERN.

Appréciations 2022

À la suite de la signature d’une convention internationale entre la France, la Suisse et l’Organisation européenne pour la recherche nucléaire (CERN) le 15 novembre 2010, l’ASN et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP) – organisme suisse de contrôle de la radioprotection – contribuent à la vérification des exigences de sûreté et de radioprotection appliquées par le CERN. Les actions conjointes portent sur les transports, les déchets et la radioprotection.

Deux visites conjointes des autorités suisse et française ont eu lieu en 2022, sur le thème de la gestion du centre interne de traitement de déchets et la surveillance des intervenants extérieurs. Ces visites ont mis en évidence des pratiques satisfaisantes.

Date de la dernière mise à jour : 25/05/2023