Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des Effluents (Agate)

Créé en 2009, l’Atelier de gestion avancée et de traitement des effluents (Agate) mise en service en 2014 en remplacement de l’INB 37-B aujourd’hui à l’arrêt, a pour fonction de concentrer par évaporation des effluents liquides aqueux radioactifs contenant majoritairement des radionucléides émetteurs bêta et gamma.

En bref

58

Lettres de suite d'inspection

5

Consultations du public

2

Avis d'incidents

23

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

23 textes

Publié le 16/10/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-042360 du Président de l'ASN du 07 octobre 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-042360 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 octobre 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171 dénommée AGATE

Publié le 03/09/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’ASN du 5/08/19

Décision n° CODEP-MRS-2019-034437 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 août 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 171, dénommée AGATE

Publié le 11/03/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2019-DC-0661 de l’ASN du 31 janvier 2019

Décision n° 2019-DC-0661 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 janvier 2019 modifiant la décision n° 2015-DC-0479 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 8 janvier 2015 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté, des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Publié le 11/02/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2019-004308 du Président de l'ASN du 29 janvier 2019

Décision n° CODEP-MRS-2019-004308 du président de l'autorité de sûreté nucléaire du 29 janvier 2019 autorisant le CEA à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l'autorisation de mise en service de l'installation nucléaire de base dénommée AGATE (INB n°171)

Publié le 29/11/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision-MRS-2018-045384 du Président de l'ASN du 16 novembre 2018

Décision n° CODEP-MRS-218-045384 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 novembre 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable le plan d'urgence interne commun aux installations nucléaires du centre de Cadarache

Publié le 22/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2018-020545 du Président de l'ASN du 3 mai 2018

Décision n° CODEP-MRS-2018-020545 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 03 mai 2018 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n° 171, dénommée AGATE.

Publié le 27/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n°CODEP-MRS-2017-044477 du Président de l'ASN du 13 novembre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-044477 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de l'installation nucléaire de base n°171, dénommée AGATE

Publié le 06/11/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-MRS-2017-041518 du Président de l’ASN du 23 octobre 2017

Décision n° CODEP-MRS-2017-041518 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2017 autorisant le CEA à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n°171, dénommée AGATE

Publié le 04/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0596 de l’ASN du 11 juillet 2017

Décision n° 2017-DC-0596 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les limites de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 04/10/2017

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2017-DC-0597 de l’ASN du 11 juillet 2017

Décision n° 2017-DC-0597 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juillet 2017 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l’environnement des effluents des installations nucléaires de base civiles du centre de Cadarache exploitées par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) sur la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Département des Bouches-du-Rhône)