Publié le 05/07/2023

ÉVALUATIONS ENVIRONNEMENTALES

Centrale nucléaire du Blayais - 26/06/2023

Renforcement de la protection du CNPE du Blayais contre les inondations externes dans le cadre des prescriptions fixées par la décision n° 2014-DC-0395 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2014 fixant à Électricité de France - Société Anonyme, des prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Blayais (Gironde) au vu de l'examen du dossier présenté par l'exploitant conformément à la prescription [ECS-1] de la décision n° 2012-DC-0275 du 26 juin 2012 de l'ASN.

Publié le 13/06/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN--033280 du Président de l'ASN du 7 juin 2023

Décision n°CODEP-DCN-2023-033280 du Président de l'ASN du 7 juin 2023 autorisant 'Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n°2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n°86)

Publié le 04/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0755 de l’ASN du 23 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0755 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2023 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvements et de consommation d’eau et de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 04/07/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2023-DC-0756 de l’ASN du 23 mai 2023

Décision n° 2023-DC-0756 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 mai 2023 fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 19/04/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2023-022459 du Président de l’ASN du 18 avril 2023

Décision n° CODEP-DCN-2023-022459 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 avril 2023 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des réacteurs n° 2 et n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 18/04/2023

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-BDX-2023-023337 du Président de l'ASN du 17 avril 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-023337 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 avril 2023 d'octroi d'aménagements aux règles de suivi en service d'équipements sous pression nucléaires, constitués par les tuyauteries du système d'aspersion de l'enceinte ultime (EASu) des réacteurs 3 et 4 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 17/03/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2023-012320 du Président de l'ASN du 16 mars 2023

Décision n° CODEP-BDX-2023-012320 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 16 mars 2023 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 3 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 110)

Publié le 19/01/2023

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASN

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’ASN du 18 janvier 2023

Décision CODEP-CLG-2023-003285 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2023 établissant la liste des installations nucléaires de base au 31 décembre 2022

Publié le 02/01/2023

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-063160 du Président de l’ASN du 28 décembre 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-063160 du Président de l’ASN du 28 décembre 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108, n° 109 et n°167), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159).

Publié le 27/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-008601 du Président de l’ASN du 27 décembre 2022

Autorisation pour EDF à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Bugey (INB n° 78 et n° 89), Blayais (INB n° 86 et n° 110), Chinon (INB n° 107 et n° 132), Cruas (INB n° 111 et n° 112), Dampierre (INB n° 84 et n° 85), Gravelines (INB n° 96, n° 97 et n° 122), Saint-Laurent (INB n° 100), Tricastin (INB n° 87 et n° 88), Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109), Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120), Belleville (INB n° 127 et n° 128), Nogent (INB n° 129 et n° 130), Penly (INB n° 136 et n° 140), Golfech (INB n° 135 et n° 142), Cattenom (INB n° 124, n° 125, n° 126 et n° 137), Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 22/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-060845 du Président de l'ASN du 21 décembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-060845 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86/110)

Publié le 02/12/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2022-029042 du Président de l'ASN du 01 décembre 2022

Décision n° CODEP-DCN-2022-029042 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er décembre 2022 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les éléments ayant conduit à l’autorisation de mise en service de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86 et n° 110)

Publié le 24/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'ASN du 23 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-059991 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 novembre 2022 autorisant à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB N° 86)

Publié le 07/11/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2022-043211 du Président de l'ASN du 7 novembre 2022

Décision n° CODEP-BDX-2022-043211 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 7 novembre 2022 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n° 86)

Publié le 21/10/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2022-051134 du Président de l’ASN du le 18 octobre 2022

Décision n° CODEP-SGE-2022-051134 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du le 18 octobre 2022 relative à l’habilitation d’agents de l’Autorité de sûreté nucléaire pour exercer les missions d’inspection du travail dans les centrales de production d’électricité comprenant une ou plusieurs installations nucléaires de base au sens de l’article L. 593-2 du code de l’environnement

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