Publié le 06/05/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2011-DC-0217 de l’ASN du 5 mai 2011

Décision n° 2011-DC-0217 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 5 mai 2011 prescrivant à AREVA NC de procéder à une évaluation complémentaire de la sûreté de certaines de ses installations nucléaires de base au regard de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

Publié le 28/01/2011

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2011-DC-0206 de l’ASN du 4 janvier 2011

Décision n° 2011-DC-0206 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 4 janvier 2011 portant prescriptions relatives au colis substitutif au bitumage des boues de l’atelier STE2 de l’usine de La Hague, dénommé colis C5

Publié le 17/12/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0203 de l'ASN du 14 décembre 2010

Décision n° 2010-DC-0203 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 14 décembre 2010 relative aux modalités de mise en œuvre du système d’autorisations internes de l’établissement AREVA NC de La Hague.

Publié le 20/07/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0190 de l’ASN du 29 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0190 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 juin 2010 fixant à AREVA NC des prescriptions relatives à la reprise des déchets contenus dans le silo 130 de l’INB 38, dénommée STE2 et située sur le site de La Hague

Publié le 28/06/2010

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2010-DC-0185 de l'ASN du 15 juin 2010

Décision n° 2010-DC-0185 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 15 juin 2010 soumettant à autorisation la mise en service l’extension de l’entreposage des verres de La Hague

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0111 du 2 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la reprise et au conditionnement des boues actuellement entreposées dans l'atelier STE 2 (INB 38)

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2008-AV-0053 du 11 juillet 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-053 du 11 juillet 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté portant approbation du système d'inventaire et d'expédition des déchets après traitement des combustibles usés en provenance de l'étranger dans les installations nucléaires de base de La Hague

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'ASN

Avis n° 2006-AV-0005 du 27 décembre 2006 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur l'arrêté modifiant de l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague

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