Station de traitement des effluents et déchets solides (STE2) et atelier de traitement des combustibles nucléaires oxyde (AT1)

En bref

310

Lettres de suite d'inspection

10

Consultations du public

17

Avis d'incidents

54

Rêglementation

Consultations du public

10 consultations du public

Consultation du 08/11/2021 au 22/11/2021

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

La Hague - Limites de rejets

Projets de décisions modifiant certaines modalités de prélèvement et consommation d’eau, de rejet et de surveillance de l’environnement, et certaines limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’établissement de La Hague

[2021.11.60]

3 Contributions

Consultation du 15/07/2019 au 16/09/2019

Station de traitement (STE2) et atelier (AT1) Transformation de substances radioactives

INB 38 "STE2" - silo 130 : reprise et conditionnement des déchets anciens

Le silo 130 est situé dans l’INB 38, dénommée STE 2 (Station de traitement des effluents et déchets solides) exploitée par Orano Cycle (ex AREVA NC) sur le site de La Hague.

[2019.07.34]

0 Contributions

Consultation du 18/09/2018 au 03/10/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB 33, 38 et 47, en démantèlement sur le site de La Hague (Orano)

L’ASN a analysé les rapports de conclusions des réexamens périodiques des INB nos 33, 38 et 47, en cours de démantèlement par Orano Cycle (ex AREVA NC) sur le site de La Hague.

[2018.09.87]

1 Contributions

Consultation du 31/03/2018 au 30/04/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Prélèvement et consommation d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux - site de La Hague

En application de l’article L. 593-15 du code de l’environnement et du II de l’article 26 du décret n° 2007-557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sureté nucléaire, du transport de substances radioactives, ORANO (ex AREVA NC) a déposé un dossier de demande de modification des décisions suivantes : la décision no 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 et la décision no 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015.

[2018-AMD-001]

0 Contributions

Consultation du 28/08/2017 au 14/09/2017

Station de traitement (STE2) et atelier (AT1) Transformation de substances radioactives

Silo 130 (INB n° 38) exploité par AREVA NC dans son établissement de La Hague

L’ASN encadre la reprise et le conditionnement des déchets anciens entreposés dans le silo 130 de la station de traitement des effluents 2 (STE2 - INB no 38), exploité par AREVA NC sur son site de La Hague.

[2017.08.70]

155 Contributions

Consultation du 17/01/2017 au 02/02/2017

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) - AREVA LA HAGUE

L’installation nucléaire de base dénommée STE3 (INB no 118) est située au sud-ouest du site de La Hague. L’activité de l’installation nucléaire de base est le traitement des effluents et des déchets solides du site.

[2017.01.005]

0 Contributions

Consultation du 21/10/2014 au 06/11/2014

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB n°33, 38, 47 - AREVA NC - La Hague (Manche)

Par décrets nos 2013-996, 2013-997 et 2013-998 du 8 novembre 2013, AREVA NC a été autorisé à procéder à l’engagement des opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement des installations nucléaires de base (INB) nos 33, 38 et 47 de l’établissement AREVA NC de La Hague.

[2014-10-133]

2 Contributions

Consultation du 21/10/2014 au 21/11/2014

Installation TU 5 et W Transformation de substances radioactives

Prescriptions complémentaires applicables à AREVA et au CEA pour les "noyaux durs" de leurs INB

En application des décisions de l’ASN du 5 mai 2011, AREVA et le CEA ont réalisé des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) pour chacune de leurs installations présentant le plus fort enjeu du cycle du combustible ou de recherche afin de prendre en compte le retour d’expérience de l’accident de Fukushima. Ainsi, l’approche de type « test de résistance » réalisé en Europe pour les réacteurs de puissance a été étendu à toutes les installations nucléaires de base. La France est le seul pays à conduire cette démarche à une telle échelle. L’approche développée par l’ASN est restée proportionnée aux enjeux de sûreté nucléaire de chacune des installations. Pour AREVA, les installations des sites de La Hague, Romans-sur-Isère, Tricastin et Marcoule et pour le CEA, certaines des installations présentant le plus fort enjeu de Marcoule, Cadarache et Saclay ont fait l’objet de ces études. Ces ECS avaient notamment pour objectif de déterminer les marges de sûreté dont dispose ces installations vis-à-vis des risques extrêmes tels que le séisme et l’inondation.

[2014-10-132]

2 Contributions

Consultation du 23/09/2014 au 09/10/2014

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB n°33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC - La Hague (Manche)

Les activités de l’établissement AREVA NC de La Hague donnent lieu à des rejets d’effluents liquides et gazeux actuellement réglementés par l’arrêté du 8 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague.

[2014-09-124]

1 Contributions

Consultation du 17/08/2014 au 26/09/2014

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Déchets anciens - INB n°33, n°38, n°47, n°80 et n°118 - AREVA La Hague (Manche)

Des déchets radioactifs issus de l’activité de l’usine de retraitement UP2-400 (installations nucléaires de base n°33, 38, 47 et 80) de l’établissement de La Hague entre 1966 et 1998 sont actuellement entreposés sur le site dans des conditions qui nécessitent leur reprise et leur reconditionnement. L’ASN va encadrer l’ensemble de ces opérations en édictant des prescriptions au titre de l’article 18 du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives.

[2014-08-103]

1 Contributions