Participation du public

Participation du public concernant les installations nucléaires du site Orano du Tricastin

49 consultations du public

Consultation du 14/01/2018 au 31/01/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Tuyauterie 4620-402 de l’atelier T3 - INB n°116 - AREVA NC, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2018.01.06]

0 Contributions

Consultation du 03/01/2018 au 18/01/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Combustibles MOX - usines UP3 A et UP2 800

La réception, le déchargement, l’entreposage et le traitement des assemblages combustibles MOX irradiés dans les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB no 116 et 117) sont encadrés respectivement par les arrêtés du 26 avril 2004 et du 22 mars 2004 qui autorisent ces opérations sur des combustibles présentant une teneur massique moyenne maximale en plutonium et américium jusqu’à 8,65 % avant irradiation.

[2018.01.02]

0 Contributions

Consultation du 03/01/2018 au 18/01/2018

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

OPAL - ANSTO - UP2-800 et UP3-A

L’ASN définit les conditions de la réception, de l’entreposage et du traitement des combustibles du réacteur de tests et de recherche du réacteur OPAL au sein des usines UP3‑A et UP2‑800 (INB nos 116 et 117) exploitées par AREVA NC sur son site de La Hague.

[2018.01.03]

0 Contributions

Consultation du 03/10/2017 au 19/10/2017

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Ateliers T2 et R2 des usines UP3‑A et UP2‑800 AREVA NC La Hague

Les usines UP3‑A et UP2‑800 (INB no 116 et 117) exploitées par AREVA NC sur son site de La Hague comprennent six évaporateurs assurant la concentration des produits de fission issus du traitement des combustibles usés.

[2017.10.076]

0 Contributions

Consultation du 28/09/2017 au 13/10/2017

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

Colis CSD RU de déchets de reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG

Projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire approuvant le conditionnement en colis CSD RU de déchets de reliquats de verre UMo issus du traitement de combustibles de la filière UNGG selon la spécification référencée DIRP SP 12-00082 version 2.0 dans l’atelier R7 de l’usine UP2 800 (INB no 117)

[2017.09.074]

0 Contributions

Consultation du 28/08/2017 au 14/09/2017

Station de traitement (STE2) et atelier (AT1) Transformation de substances radioactives

Silo 130 (INB n° 38) exploité par AREVA NC dans son établissement de La Hague

L’ASN encadre la reprise et le conditionnement des déchets anciens entreposés dans le silo 130 de la station de traitement des effluents 2 (STE2 - INB no 38), exploité par AREVA NC sur son site de La Hague.

[2017.08.70]

155 Contributions

Consultation du 16/07/2017 au 31/07/2017

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

Modifications d’échéances réglementaires concernant l’usine UP3-A

L’ASN encadre la remise du prochain dossier d’orientation de réexamen (DOR) et la mise à jour du rapport de sûreté de l’usine UP3‑A (INB no 116), exploitée par AREVA NC sur son site de La Hague.

[2017.07.060]

92 Contributions

Consultation du 16/07/2017 au 16/08/2017

Atelier HAO (Haute activité oxyde) Transformation de substances radioactives

Atelier HAO « Haute activité oxyde » - INB 80 - La Hague

L’ASN a analysé le rapport de conclusion du réexamen périodique de l’atelier « Haute activité oxyde » qui constitue l’installation nucléaire de base (INB) no 80, exploitée par AREVA NC sur le site de La Hague.

[2017.07.061]

208 Contributions

Consultation du 29/01/2017 au 14/02/2017

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

UP3-A réacteurs de tests et de recherche (RTR) de type « siliciures »

L’ASN encadre la réception et le traitement des combustibles de réacteurs de tests et de recherche (RTR) de type « siliciures » au sein de l’usine UP3‑A (INB no 116) exploitée par AREVA NC sur son site de La Hague.

[2017.01.008]

0 Contributions

Consultation du 17/01/2017 au 02/02/2017

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) - AREVA LA HAGUE

L’installation nucléaire de base dénommée STE3 (INB no 118) est située au sud-ouest du site de La Hague. L’activité de l’installation nucléaire de base est le traitement des effluents et des déchets solides du site.

[2017.01.005]

0 Contributions

Consultation du 31/08/2016 au 15/09/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

AREVA ESPN - INB n° 117 - Évaporateurs atelier R2

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2016.08.69]

0 Contributions

Consultation du 31/08/2016 au 15/09/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP2-800) Transformation de substances radioactives

AREVA ESPN - INB n° 117 - Pots de passage 2220B-4012 et 2220B-4017 de l’atelier R1

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2016.08.72]

0 Contributions

Consultation du 31/08/2016 au 15/09/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

AREVA ESPN - INB n° 116 - Pots de passage 2220A-4012, 2220A-4017 et 2220B-4017 de l’atelier T1

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2016.08.73]

0 Contributions

Consultation du 03/07/2016 au 18/07/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

INB n° 116 - Pot de préchauffage 2220B-4012 de l’atelier T1

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2016.06.52]

1 Contributions

Consultation du 19/06/2016 au 04/07/2016

Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3-A) Transformation de substances radioactives

INB n°116 – Évaporateur 4120-22 de l’atelier T2 - AREVA NC, La Hague (Manche)

A la suite de l’entrée en vigueur, le 22 janvier 2011, du titre III de l’arrêté du 12 décembre 2005 relatif au suivi en service des équipements sous pression nucléaires (ESPN), des difficultés d’application des exigences réglementaires ont été identifiées par plusieurs exploitants pour des équipements particuliers.

[2016.06.44]

9 Contributions