Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-047755 du Président de l’ASN du 9 décembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-047755 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2016autorisant la modification notable suivante : Conditionnement des locaux électriques des stations de pompage des réacteurs n° 3 et 4 du site de Paluel.

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-046650 du Président de l’ASN du 29 novembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-046650 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Remplacement des tambours filtrants voie B des réacteurs n° 3 et 4 du site de Paluel.

Publié le 30/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-042778 du Président de l’ASN du 21 novembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-042778 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 14/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-044267 du Président de l’ASN du 10 novembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-044267 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 1 du site électronucléaire de Paluel (INB n° 103) et du réacteur n° 1 du site électronucléaire de Cattenom (INB n° 124)

Publié le 14/11/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2016-042690 du Président de l’ASN du 9 novembre 2016

Décision n° CODEP-DCN-2016-042690 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme à modifier de manière notable les sites électronucléaires de Paluel (INB n° 103, n° 104, n° 114 et n° 115), Flamanville (INB n° 108 et n° 109) et Saint-Alban (INB n° 119 et n° 120)

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-041175 du Président de l’ASN du 17 octobre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-041175 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 17 octobre 2016 autorisant la modification notable suivante : Création de l’installation d’entreposage des tubes guide de grappes sur le site de Paluel.

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-038869 du Président de l’ASN du 30 septembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-038869 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 30 septembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Amélioration du débit de ventilation des locaux électriques de voies secourues (DVZ) du réacteur n°1 de la centrale nucléaire de Paluel

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-036229 du Président de l’ASN du 12 septembre 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-036229 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 septembre 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des RGE pour déroger au critère A du chapitre IX « Absence de corps étrangers » dans la colonne montante EAS voie A du réacteur n°1 de Paluel.

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-032677 du Président de l’ASN du 2 septembre 2016

Décision CODEP-DCN-2016-032677 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 septembre 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les règles de conduite en situation d’incident ou d’accident des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-034130 du Président de l’ASN du 31 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-034130 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 31 août 2016 autorisant la modification notable suivante : Mise en conformité de l’affichage de température RIC sur l’enregistreur en salle de commande du réacteur N°3 de la centrale nucléaire de Paluel.

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-029563 du Président de l’ASN du 26 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-029563 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 août 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification du plan d’urgence interne (PUI) et du logigramme d’orientation initiale et cumul d’évènement (LOIC) du site de Paluel.

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-032363 du Président de l’ASN du 11 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-032363 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 août 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des règles générales d’exploitation (RGE) du réacteur n°3 de la centrale nucléaire de Paluel en vue de la reconduction de l’essai périodique (EP) d’autonomie du système de distribution d’air comprimé de régulation (SAR) dans le domaine d’exploitation d’arrêt normal sur le système de refroidissement du réacteur à l’arrêt (AN/RRA).

Publié le 03/02/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2016-031447 du Président de l’ASN du 2 août 2016

Décision n° CODEP-CAE-2016-031447 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 2 août 2016 autorisant la modification notable suivante : Modification temporaire des règles générales d’exploitation (RGE) du réacteur n°3 du site de Paluel en vue de générer l’évènement de groupe 1 « RRI 5 » dans le domaine d’exploitation d’arrêt normal sur les générateurs de vapeur (AN/GV), et ce dans le cadre de la requalification de la vanne « 3 RRI 092 VN ».

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-031246 du Président de l’ASN du 02 août 2016

Décision CODEP-DCN-2016-031246 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 02 août 2016 autorisant Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115) et de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

Publié le 31/10/2016

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision CODEP-DCN-2016-030637 du Président de l’ASN du 26 juillet 2016

Décision CODEP-DCN-2016-030637 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2016 autorisant Electricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées des sites électronucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), de Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), de Flamanville (INB n° 108 et 109), de Golfech (INB n° 135 et 142), de Nogent-sur-Seine (INB n° 129 et 130), de Paluel (INB n° 103, 104, 114 et 115), de Penly (INB n° 136 et 140 ) et de Saint-Alban (INB n° 119 et 120)

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