Atelier HAO (Haute activité oxyde)

L’ INB 80 assurait les premières étapes du processus de traitement des combustibles nucléaires usés : réception, entreposage puis cisaillage et dissolution. Les solutions de dissolution produites dans l’INB 80 étaient ensuite transférées dans l’ensemble industriel UP2‑400, dans lequel avait lieu la suite des opérations de traitement.

En bref

249

Lettres de suite d'inspection

9

Consultations du public

5

Avis d'incidents

39

Rêglementation

Participation du public

9 consultations du public

Consultation du 08/11/2021 au 22/11/2021

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

La Hague - Limites de rejets

Projets de décisions modifiant certaines modalités de prélèvement et consommation d’eau, de rejet et de surveillance de l’environnement, et certaines limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux de l’établissement de La Hague

[2021.11.60]

3 Contributions

Consultation du 15/12/2019 au 12/01/2020

Atelier HAO (Haute activité oxyde) Transformation de substances radioactives

Silo HAO - INB 80 - Orano La Hague

La décision no 2014-DC-0472 de l’ASN du 9 décembre 2014 prescrit les priorités pour la reprise et le conditionnement des déchets (RCD) entreposés dans le silo HAO et les piscines du SOC au regard de leurs enjeux de sûreté.

[2019.12.72]

0 Contributions

Consultation du 31/03/2018 au 30/04/2018

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Prélèvement et consommation d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux - site de La Hague

En application de l’article L. 593-15 du code de l’environnement et du II de l’article 26 du décret n° 2007-557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sureté nucléaire, du transport de substances radioactives, ORANO (ex AREVA NC) a déposé un dossier de demande de modification des décisions suivantes : la décision no 2015-DC-0535 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 et la décision no 2015-DC-0536 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015.

[2018-AMD-001]

0 Contributions

Consultation du 16/07/2017 au 16/08/2017

Atelier HAO (Haute activité oxyde) Transformation de substances radioactives

Atelier HAO « Haute activité oxyde » - INB 80 - La Hague

L’ASN a analysé le rapport de conclusion du réexamen périodique de l’atelier « Haute activité oxyde » qui constitue l’installation nucléaire de base (INB) no 80, exploitée par AREVA NC sur le site de La Hague.

[2017.07.061]

208 Contributions

Consultation du 17/01/2017 au 02/02/2017

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Installations nucléaires de base n° 33 (UP2 400), n° 38 (STE2), n° 47 (ELAN IIB), n° 80 (HAO), n° 116 (UP3-A), n° 117 (UP2 800) et n° 118 (STE3) - AREVA LA HAGUE

L’installation nucléaire de base dénommée STE3 (INB no 118) est située au sud-ouest du site de La Hague. L’activité de l’installation nucléaire de base est le traitement des effluents et des déchets solides du site.

[2017.01.005]

0 Contributions

Consultation du 21/10/2014 au 21/11/2014

Installation TU 5 et W Transformation de substances radioactives

Prescriptions complémentaires applicables à AREVA et au CEA pour les "noyaux durs" de leurs INB

En application des décisions de l’ASN du 5 mai 2011, AREVA et le CEA ont réalisé des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) pour chacune de leurs installations présentant le plus fort enjeu du cycle du combustible ou de recherche afin de prendre en compte le retour d’expérience de l’accident de Fukushima. Ainsi, l’approche de type « test de résistance » réalisé en Europe pour les réacteurs de puissance a été étendu à toutes les installations nucléaires de base. La France est le seul pays à conduire cette démarche à une telle échelle. L’approche développée par l’ASN est restée proportionnée aux enjeux de sûreté nucléaire de chacune des installations. Pour AREVA, les installations des sites de La Hague, Romans-sur-Isère, Tricastin et Marcoule et pour le CEA, certaines des installations présentant le plus fort enjeu de Marcoule, Cadarache et Saclay ont fait l’objet de ces études. Ces ECS avaient notamment pour objectif de déterminer les marges de sûreté dont dispose ces installations vis-à-vis des risques extrêmes tels que le séisme et l’inondation.

[2014-10-132]

2 Contributions

Consultation du 23/09/2014 au 09/10/2014

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

INB n°33, 38, 47, 80, 116, 117 et 118 - AREVA NC - La Hague (Manche)

Les activités de l’établissement AREVA NC de La Hague donnent lieu à des rejets d’effluents liquides et gazeux actuellement réglementés par l’arrêté du 8 janvier 2007 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2003 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de La Hague.

[2014-09-124]

1 Contributions

Consultation du 17/08/2014 au 26/09/2014

Usine de traitement des combustibles irradiés (UP2-400) Transformation de substances radioactives

Déchets anciens - INB n°33, n°38, n°47, n°80 et n°118 - AREVA La Hague (Manche)

Des déchets radioactifs issus de l’activité de l’usine de retraitement UP2-400 (installations nucléaires de base n°33, 38, 47 et 80) de l’établissement de La Hague entre 1966 et 1998 sont actuellement entreposés sur le site dans des conditions qui nécessitent leur reprise et leur reconditionnement. L’ASN va encadrer l’ensemble de ces opérations en édictant des prescriptions au titre de l’article 18 du décret n°2007-1557 du 2 novembre 2007 modifié relatif aux installations nucléaires de base et au contrôle, en matière de sûreté nucléaire, du transport de substances radioactives.

[2014-08-103]

1 Contributions

Consultation du 30/03/2014 au 01/04/2014

Atelier HAO (Haute activité oxyde) Transformation de substances radioactives

Atelier "Haute activité oxyde" (INB n°80) - AREVA La Hague (Manche)

Consultation du public [2014-03-39] du 31 mars au 14 avril 2014. Par décret n° 2009-961 du 31 juillet 2009, AREVA NC a été autorisé à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base (INB) n°80 dénommée atelier « Haute activité oxyde », située dans l’établissement de La Hague. Cette installation abrite notamment des entreposages de déchets anciens, qui doivent être repris, conditionnés et évacués vers les filières adaptées avant l’engagement des opérations de démantèlement elles-mêmes.

[2014-03-39]

2 Contributions