Orphée

Réacteur de type piscine, Orphée est destiné à produire des neutrons thermiques pour la recherche fondamentale.

En bref

129

Lettres de suite d'inspection

6

Consultations du public

1

Avis d'incidents

20

Rêglementation

Réglementation

Voir aussi:

Décisions réglementaires de l'ASN (https://www.asn.fr/l-asn-reglemente/bulletin-officiel-de-l-asn/installations-nucleaires/decisions-reglementaires)

 

20 textes

Publié le 15/02/2022

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2022-006449 du Président de l’ASN du 11 février 2022

Décision n° CODEP-DRC-2022-006449 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 février 2022 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation de l’INB n° 101, dénommée Orphée, située sur le site de Saclay

Publié le 05/11/2021

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2021-048373 du Président de l’ASN du 2 novembre 2021

Décision n° CODEP-OLS-2021-048373 du Président de l’ASN du 2 novembre 2021 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée

Publié le 11/03/2020

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020

Décision n° CODEP-OLS-2020-011240 du Président de l’ASN du 6 mars 2020 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux
énergies alternatives à modifier de manière notable l’étude déchets commune aux installations nucléaires de base du centre de Saclay

Publié le 01/10/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-041348 du Président de l’ASN du 1er octobre 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-041348 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er octobre 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives à modifier de manière notable les modalités d’exploitation autorisées de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 12/09/2019

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° CODEP-DRC-2019-010818 de l’ASN du 6 septembre 2019

Décision n° CODEP-DRC-2019-010818 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 septembre 2019 portant mise en demeure du CEA de se conformer à la prescription [CEA-SAC-ND15] de la décision n° 2016-DC-0537 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2016 relative aux locaux de gestion de crise du site de Saclay.

Publié le 26/02/2019

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2019-009284 du Président de l’ASN du 25 février 2019

Décision n° CODEP-OLS-2019-009284 du Président de l’ASN du 25 février 2019 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger l’utilisation des doigts de gants 1T, 2T et 6T, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 16/05/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l'ASN du 27 avril 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-007830 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 avril 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à prolonger la durée d’utilisation de deux sources de Cobalt 60 jusqu’au 10 août 2022 et une source de Cobalt 60 de haute activité jusqu’au 31 décembre 2019, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 26/02/2018

AVIS DE L'ASN

Avis n° 2018-AV-0301 de l’ASN du 6 février 2018

Avis n° 2018-AV-0301 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 février 2018 sur le projet de décret modifiant le périmètre de l’installation nucléaire de base n° 101, dénommée Orphée, exploitée par le CEA sur le site nucléaire de Saclay.

Publié le 20/02/2018

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l'ASN du 25 janvier 2018

Décision n° CODEP-OLS-2018-005061 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 janvier 2018 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser deux sources de Strontium 90, jusqu’au 31 décembre 2020, de l’installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHEE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 18/07/2017

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-OLS-2017-027623 du Président de l'ASN du 17 juillet 2017

Décision n° CODEP-OLS-2017-027623 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 juillet 2017 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à utiliser deux sources d'Am-Be, jusqu'au 31 décembre 2019, de l'installation nucléaire de base n° 101 dénommée ORPHÉE, située dans la commune de SACLAY (91)

Publié le 20/01/2016

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2016-DC-0537 de l’ASN du 12 janvier 2016

Décision n° 2016-DC-0537 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 12 janvier 2016 fixant au Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), au vu des conclusions de l’évaluation complémentaire de sûreté (ECS), des prescriptions applicables pour l’exploitation de ses installations nucléaires de base situées dans son centre de Saclay (Essonne)

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision CODEP-MRS-2014-056654 de l’ASN du 17 février 2015

Décision CODEP-MRS-2014-056654 du 17 février 2015 de l’ASN fixant des conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié à des équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n°101 dénommée ORPHEE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le territoire de la commune de SACLAY (91).