Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5771 textes

Publié le 05/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-032317 du président de l’ASNR du 28 mai 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-032317 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 mai 2025 autorisant Électricité de France (EDF) à exploiter le bâtiment n° 22 « ISB BSO » pour l’entreposage et la maintenance de matériel logistique

Publié le 03/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-033598 du président de l’ASNR du 28 mai 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-033598 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 mai 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint Alban (INB n° 120)

Publié le 17/06/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº 2025-DC-013 de l’ASNR du 27 mai 2025

Décision nº 2025-DC-013 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 mai 2025 fixant les prescriptions applicables à l’INB n° 24, dénommée Cabri, au vu des conclusions de son réexamen périodique

Publié le 30/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2025-032390 du président de l’ASNR du 28 mai 2025

Décision n° CODEP-DCN-2025-032390 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 28 mai 2025 autorisant Électricité de France à modifier de manière temporaire les modalités d’exploitation autorisées du réacteur n° 2 de la centrale nucléaire de Tricastin (INB n° 87)

Publié le 28/05/2025

DÉCISIONS RÉGLEMENTAIRES DE L'ASNR

Décision n° 2025-DC-012 de l’ASNR du 27 mai 2025

Décision n° 2025-DC-012 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 mai 2025 modifiant la décision n° 2025-DC-001 de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 2 janvier 2025 relative à l’organisation et au fonctionnement des services de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection

Publié le 27/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-LYO-2025-032570 du président de l’ASNR du 27 mai 2025

Décision nº CODEP-LYO-2025-032570 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 27 mai 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière temporaire les règles générales d’exploitation du réacteur 4 de la centrale nucléaire du Tricastin (INB n°88)

Publié le 03/06/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision nº CODEP-OLS-2025-032921 du président de l’ASNR du 23 mai 2025

Décision nº CODEP-OLS-2025-032921 du président de l’ASNR du 23 mai 2025 autorisant EDF à modifier temporairement de manière notable les modalités d’exploitation autorisées du réacteur 2 de la centrale nucléaire de Saint-Laurent-des-Eaux (INB n° 100)

Publié le 26/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-031095 du Président de l’ASNR du 22 mai 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-031095 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 22 mai 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur EPR de Flamanville (INB n° 167)

Publié le 22/05/2025

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-CAE-2025-032286 du Président de l’ASNR du 21 mai 2025

Décision n° CODEP-CAE-2025-032286 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 mai 2025 autorisant Electricité de France à modifier de manière notable les modalités d’exploitation du réacteur n° 2 du centre nucléaire de production d’électricité de Flamanville (INB n° 109)

Publié le 24/05/2025

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’ASNR du 20 mai 2025

Décision nº CODEP-DAJ-2025-026770 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 20 mai 2025 portant habilitation d’un membre du personnel à exercer la mission d’expertise prévue à l’article L. 592-24-2 du code de l’environnement et à accéder dans ce cadre à des données couvertes par le secret médical ou le secret des affaires