Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0063 du 25 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté renouvelant l'agrément de l'INSTN en tant qu'organisme de formation des conducteurs classe 7

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0064 du 19 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0064 du 19 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur la part du budget de l'Institut de radioprotection et sûreté nucléaire consacrée en 2009 aux actions d'appui technique de l'ASN

Publié le 15/05/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0065 du 19 novembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0065 du 19 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté fixant la composition du dossier et les modalités d'information des consommateurs prévues à l'article R.1333-5 du code de la santé publique

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0119 du 13 novembre 2008 de l’ASN

Décision n° 2008-DC-0119 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2008 portant mise en demeure d'EDF de se conformer aux dispositions de l'article 16 de l'arrêté du 31 décembre 1999 dans la centrale nucléaire de Cruas-Meysse (INB n° 111 et 112)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0118 du 13 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la maîtrise du risque d'explosion d'origine interne dans les centrales nucléaires exploitées par EDF.

Publié le 18/03/2010

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0062 du 13 novembre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0062 du 13 novembre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif au Haut Comité pour la transparence et l’information sur la sécurité nucléaire

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0117 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0117 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination à la commission d'agrément des laboratoires de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0116 du 4 novembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant nomination au comité de pilotage du réseau national de mesures de la radioactivité de l'environnement

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’ASN

Avis n° 2008-AV-0060 du 28 octobre 2008 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l’énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l’arrêt définitif et de démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 54 dénommée Laboratoire de purification chimique et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 24/03/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'ASN

Avis n°2008-AV-0061 du 28 octobre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à procéder aux opérations de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement de l'installation nucléaire de base n°32 dénommée Atelier de technologie du plutonium et située sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0115 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la réception et à l'entreposage, dans l'usine UP2-800 située sur le site de La Hague, de combustibles à base d'oxyde d'uranium et de plutonium issus du réacteur à neutrons rapides PHENIX

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0058 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Avis n° 2008-AV-0058 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la composition du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'ASN

Décision n° 2008-DC-0114 du 26 septembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions relatives au site électronucléaire de Flamanville (Manche) pour la conception et la construction du réacteur « Flamanville 3 » (INB n° 167) et pour l'exploitation des réacteurs « Flamanville 1 » (INB n° 108) et « Flamanville 2 » (INB n° 109)