Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 06/10/2009

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2008-AV-0051 de l'ASN du 10 avril 2008

Avis n° 2008-AV-0051 du 10 avril 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire sur le projet d'arrêté modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport des marchandises dangereuses par route

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0011-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Bureau Veritas)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0010-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Ile-de-France)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0015-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (GAMMA Assistance)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0009-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (IPN)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0008-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPRA)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0005-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (Apave Parisienne)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0019-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0019-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant prolongation d'agréments d'organismes chargés des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0006-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0006-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (MSIS)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0012-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (AM'TECH médical)

Publié le 23/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0014-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Nord-Ouest)

Publié le 30/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0017-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0017-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CERAP Agence Sud-Est)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0007-2009 du 2 janvier 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0007-2009 du 2 janvier 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SGS Qualitest Industrie)

Publié le 06/10/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0938-2008 du 23 décembre 2008 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (TECHMAN INDUSTRIE)