Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2009-DC-0133 du 31 mars 2009 de l'ASN

Décision n° 2009-DC-0133 du 31 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant déclassement de l'installation nucléaire de base n° 41, dénommée Harmonie, sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 04/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0227-2009 du 31 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0227-2009 du 31 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE Nucléaire)

Publié le 04/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0218-2009 du 25 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0218-2009 du 25 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CMIR/SDIS 78)

Publié le 04/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0207-2009 du 20 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0207-2009 du 20 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (ONECTRA)

Publié le 04/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0208-2009 du 20 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0208-2009 du 20 mars 2009 portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (NORISKO EQUIPEMENTS)

Publié le 31/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'ASN

Décision DEP-13-2009-PRESIDENT du 16 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire relative à la désignation de treize agents et à la radiation de six agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 30/04/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0177-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0177-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (DIAPHANE)

Publié le 04/05/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0178-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0178-2009 du 6 mars 2009 de l'ASN portant agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SPIE DEMATOME)

Publié le 24/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOGERIS)

Publié le 24/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0170-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (CETE Apave Nord-Ouest)

Publié le 24/03/2009

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0176-2009 du 3 mars 2009 de l'Autorité de sûreté nucléaire portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOCOTEC Industries)

Publié le 24/03/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0168-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (LANSE/SPR CEA Cadarache)

Publié le 24/03/2009

AGRÉMENTS D'ORGANISMES

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN

Décision n° DEP-DEU-0169-2009 du 3 mars 2009 de l'ASN portant renouvellement d’agrément d'un organisme chargé des contrôles en radioprotection mentionnés aux articles R. 1333-95 à R. 1333-97 du code de la santé publique et R. 4452-12 à R. 4452-20 du code du travail (SOGERIS)