Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 06/12/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0250 de l’ASN du 29 novembre 2011

Décision n° 2011-DC-0250 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 portant déclassement de l’installation nucléaire de base n°19, dénommée MELUSINE, sur le territoire de la commune de Grenoble (Isère)

Publié le 11/01/2012

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0137 de l’ASN du 29 novembre 2011

Avis n° 2011-AV-0137 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 29 novembre 2011 sur la poursuite du fonctionnement de l’INB n°156, correspondant à l’installation CHICADE, implantée sur le site de Cadarache situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (Bouches-du-Rhône)

Publié le 12/12/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0136 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire sur le projet de décret relatif à la transparence en matière de transports de substances radioactives

Publié le 30/04/2012

DÉLIBÉRATIONS DE L'ASNR

Délibération n° 2011-DL-0026 de l’ASN du 22 novembre 2011

Délibération n° 2011-DL-0026 du 22 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relative à la modification du périmètre de l’installation nucléaire de base n° 105 exploitée par la société COMURHEX sur la commune de Pierrelatte (département de la Drôme)

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0249 de l’ASN du 9 novembre 2011

Décision n° 2011-DC-0249 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 novembre 2011 portant mise en demeure d’EDF de se conformer aux dispositions des articles 21 et 22 du titre V de l’arrêté du 31 décembre 1999 dans le centre nucléaire de production d’électricité (CNPE) du Bugey

Publié le 23/11/2011

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’ASN

Avis n° 2011-AV-0135 du 9 novembre 2011 de l’Autorité de sûreté nucléaire relatif au budget du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour l’année 2012

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-060515 du 7 novembre 2011 relative à la désignation de 17 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire, de 13 inspecteurs stagiaires de la sûreté nucléaire et à la radiation de 9 inspecteurs titulaires de la sûreté nucléaire

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058954 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 inspecteurs titulaires de la radioprotection à la désignation de 13 inspecteurs stagiaires de la radioprotection et à la radiation de 10 inspecteurs titulaires de la radioprotection

Publié le 18/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011

Décision CODEP-SGE-2011-058920 du 26 octobre 2011 relative à la désignation de 6 agents et à la radiation de 3 agents, chargés du contrôle du respect des dispositions relatives aux équipements sous pression nucléaire

Publié le 10/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0248 de l’ASN du 25 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0248 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 octobre 2011 modifiant la décision DSIN/FAR/SD3/N°50653/01 du 27 novembre 2001 pour permettre la production de colis standards de déchets compactés (CSD-C) à partir de fûts ECE contenant des résidus issus des opérations de rinçage des dissolveurs

Publié le 10/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0246 de l’ASN du 20 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0246 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2011 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à procéder aux opérations de démantèlement des équipements de traitement des solutions actives et des circuits associés, hormis le démantèlement des cuves annulaires avec bitume, de l’installation nucléaire de base n° 54 (Laboratoire de purification chimique) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 10/11/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0247 de l’ASN du 20 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0247 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2011 autorisant le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA) à procéder aux opérations de démantèlement des caissons qui abritent les équipements de procédé de l'unité de cryotraitement de l’installation nucléaire de base n° 54 (Laboratoire de purification chimique) sur le site de Cadarache, situé sur le territoire de la commune de Saint-Paul-lez-Durance (département des Bouches-du-Rhône)

Publié le 31/10/2011

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2011-DC-0245 de l’ASN du 11 octobre 2011

Décision n° 2011-DC-0245 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 octobre 2011 soumettant à accord préalable certaines opérations relatives au démantèlement de l’installation nucléaire de base n° 165, dénommée Procédé, située sur la commune de Fontenay-aux-Roses (Hauts de Seine)