Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5786 textes

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-MRS-2014-056654 de l’ASN du 17 février 2015

Décision CODEP-MRS-2014-056654 du 17 février 2015 de l’ASN fixant des conditions particulières d’application des dispositions du titre III du décret n° 99-1046 du 13 décembre 1999 modifié à des équipements sous pression nucléaires en service au sein de l’installation nucléaire de base n°101 dénommée ORPHEE, exploitée par le Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA), située sur le territoire de la commune de SACLAY (91).

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015

Décision CODEP-CLG-2015-005991 du 16 février 2015 portant nomination à l’Autorité de sûreté nucléaire du délégué territorial de la division de Lille et modifiant la décision CODEP-CLG-2012-060966 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 13 novembre 2012 portant délégation de signature aux agents

Publié le 11/01/2016

AVIS DE L'ASNR

Avis n° 2015-AV-0227 de l’ASN du 10 février 2015

Avis n° 2015-AV-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 10 février 2015 relatif à l’évaluation des coûts afférents au projet Cigéo de stockage de déchets radioactifs en couche géologique profonde.

Publié le 13/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’ASN du 3 février 2015

Décision n° CODEP-SGE-2015-000690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 3 février 2015 de nomination d’un assistant de prévention et modifiant la décision n° CODEP-SGE-2013-057142 du 19 novembre 2013 relative à la nomination des assistants et du conseiller de prévention de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 17/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° CODEP-CHA-2015-002145 de l’ASN du 30 janvier 2015

Décision n° CODEP-CHA-2015-002145 de l’Autorité de sûreté nucléaire imposant des prescriptions spéciales applicables à l’installation « Double Chooz – Détecteur proche » soumise à déclaration sous la rubrique n° 1432 (stockage en réservoirs manufacturés de liquides inflammables) et exploitée par l’Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du Centre national de recherche scientifique implantée dans le périmètre des installations nucléaires de base 139 et 144 (centre nucléaire de production d’électricité de Chooz)

Publié le 04/05/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0497 de l’ASN du 27 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0497 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de transfert et de rejet dans l'environnement des effluents et de surveillance de l’environnement de l’installation nucléaire de base n°105, exploitée par AREVA NC dans les communes de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux (département de la Drôme) en PJ 2 , en supprimant la mention « en attente d’homologation de la décision n°2015-DC-0496 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015

Publié le 04/05/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n°2015-DC-0496 de l’ASN du 27 janvier 2015

Décision n°2015-DC-0496 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l’environnement des effluents de l’installation nucléaire de base n°105, exploitée par la société AREVA NC dans les communes de Pierrelatte et Saint-Paul-Trois-Châteaux département de la Drôme)

Publié le 11/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0494 de l’ASN du 27 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0494 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions du troisième réexamen de sûreté du réacteur n°2 de l’INB n°87.

Publié le 11/02/2015

DÉCISIONS DE L'ASNR

Décision n° 2015-DC-0495 de l’ASN du 27 janvier 2015

Décision n° 2015-DC-0495 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 janvier 2015 modifiant la décision n° 2011-DC-0227 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 27 mai 2011 fixant à Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) les prescriptions complémentaires applicables au site électronucléaire du Tricastin (Drôme) au vu des conclusions du troisième réexamen de sûreté du réacteur n° 1 de l'INB n° 87.