Intégralité du Bulletin officiel de l'ASNR

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Le Bulletin officiel de l'ASNR contient, en application du code de l’environnement, les textes réglementaires (décisions et avis ) élaborés par les services de l’ASNR et signés, pour partie, par les membres du collège de l’ASNR. Le Bulletin officiel  contient également les décisions d'agrément d'organismes. 

Retrouvez dans cette rubrique l'ensemble des décisions et des avis que prend l'ASNR, tous domaines confondus.

5780 textes

Publié le 17/08/2024

DÉCISIONS D'AUTORISATION

DÉCISION N° CODEP-DTS-2024-043785 DU 08/08/2024 DU PRÉSIDENT DE L’ASN

DÉCISION N° CODEP-DTS-2024-043785 DU 08/08/2024 DU PRÉSIDENT DE L’AUTORITÉ DE SÛRETÉ NUCLÉAIRE PORTANT RENOUVELLEMENT ET MODIFICATION DE L'AUTORISATION D’EXERCER UNE ACTIVITÉ NUCLÉAIRE À DES FINS NON MÉDICALES DÉLIVRÉE À LA SOCIETE CURIUM PET FRANCE POUR SON ÉTABLISSEMENT DE VANDOEUVRE-LES-NANCY (54)

Publié le 09/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-040651 du Président de l’ASN du 7 août 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-040651 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 7 août 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable les installations et les modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Chooz (INB n° 139 et n° 144) et Civaux (INB n° 158 et n° 159)

Publié le 06/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-040058 du Président de l’ASN du 1er août 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-040058 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de remplacement de la turbine à combustion de la centrale nucléaire de Civaux par un groupe d’ultime secours, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 06/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-040059 du Président de l’ASN du 1er août 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-040059 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2024, après examen au cas par cas, relative au projet de remplacement de la turbine à combustion de la centrale nucléaire de Chooz par un groupe d’ultime secours, en application du IV de l’article R. 122-3-1 du code de l’environnement

Publié le 05/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-BDX-2024-043452 du Président de l'ASN du 1er août 2024

Décision n° CODEP-BDX-2024-043452 du Président de l'Autorité de sûreté nucléaire du 1er août 2024 autorisant EDF à modifier de manière notable les modalités d'exploitation autorisées du réacteur n° 1 de la centrale nucléaire du Blayais (INB n°86)

Publié le 26/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DCN-2024-036442 du Président de l’ASN du 25 juillet 2024

Décision n° CODEP-DCN-2024-036442 du Président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 25 juillet 2024 autorisant Électricité de France à modifier de manière notable le réacteur no 3 de la centrale nucléaire de Cruas (INB n° 112) et ses modalités d’exploitation autorisées

Publié le 24/07/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DRC-2024-033783 du président de l’ASN du 24 juillet 2024

Décision n° CODEP-DRC-2024-033783 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2024 autorisant la mise en place d’un système de type sprinkler au niveau C du bâtiment réacteur de l’installation nucléaire de base n° 67 – Réacteur à haut flux (RHF)

Publié le 20/08/2024

AUTORISATION DE MODIFICATION NOTABLE

Décision n° CODEP-DTS-2024-041294 du Président de l’ASN du 24 juillet 2024

Décision n° CODEP-DTS-2024-041294 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 24 juillet 2024 autorisant une modification notable des modalités d’exploitation autorisées des centrales nucléaires de Belleville (INB n° 127 et 128), Cattenom (INB n° 124, 125, 126 et 137), Chooz (INB n° 139 et 144), Civaux (INB n° 158 et 159), Golfech (INB n° 135 et 142), Nogent (INB n° 129 et 130) et Penly (INB n° 136 et 140)