RFS relatifs aux INB autres que REP

RFS relatifs aux INB autres que les réacteurs à eau sous pression

8 textes

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-III.2.e du 29/05/1995

Conditions préalables à l'agrément des colis de déchets solides enrobés destinés à être stockés en surface (31 octobre 1986) ; (révision du 29 mai 1995)

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.1.b du 07/10/1992

Prise en compte des risques liés à l'environnement industriel et aux voies de communication (7 octobre 1992)

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-I.1.a du 07/10/1992

Prise en compte des risques liés aux chutes d'avions (7 octobre 1992)

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-II.2 du 20/12/1991

Conception et exploitation des systèmes de ventilation dans les installations de base autres que les réacteurs nucléaires (20 décembre 1991)

Publié le 06/10/2009

TEXTES COMMUNAUTAIRES

RFS-III.2.f du 01/06/1991

Définition des objectifs à retenir dans les phases d'études et de travaux pour le stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologique profonde afin d'assurer la sûreté après la période d'exploitation du stockage (1er juin 1991)

Publié le 14/02/2012

AVIS DE L'ASN

RFS-I.2. du 08/11/1982

Objectifs de sûreté et bases de conception pour les centres de surface destinés au stockage à long terme de déchets radioactifs solides de période courte ou moyenne et de faible ou moyenne activité massique (8 novembre 1982) ; révision 1 (19 juin 1984)