Réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB n°113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados)

Consultation du 18/03/2015 au 03/04/2015

Grand accélérateur national d'ions lourds (GANIL) Accélérateur de particules

Modalités de la consultation

Référence de la consultation [2015-03-31]

Modalités de la procédure de participation du public portant sur le projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB no 113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados)

 Le projet de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire relative au réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB no 113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados), est mis à la disposition du public par voie électronique sur le site Internet de l’ASN pour une durée de 15 jours : du 19 mars au 3 avril 2015.

Les observations peuvent être faites par voie électronique sur le site Internet de l’ASN jusqu’à la date du 3 avril 2015.

En savoir plus

Voir la ou les décisions de l'ASN adoptées à l'issue de cette consultation du public :

Publié le 24/06/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2015-DC-0512 de l’ASN du 11 juin 2015

Décision n°2015-DC-0512 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 11 juin 2015 relative au réexamen de sûreté de l’accélérateur de particules (INB n°113) exploité par le Groupement d’intérêt économique du Grand accélérateur national d’ions lourds (GIE GANIL) situé à Caen (Calvados)