Circulaires, directives, instructions, guides

Circulaires, directives, instructions, guides applicables aux domaines de la sûreté nucléaire et de la radioprotection

48 textes

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire du 11 juillet 2005

Circulaire du 11 juillet 2005 relative aux activités professionnelles mettant en oeuvre des matières premières contenant naturellement des radionucléides - Mise en oeuvre des dispositions de l'arrêté du 25 mai 2005

Publié le 06/10/2009

DIRECTIVES

Directive interministérielle du 30 mai 2005

Directive interministérielle du 30 mai 2005 relative à l'application de la convention internationale sur la notification rapide d'un accident nucléaire et de la décision du Conseil des Communautés européennes concernant des modalités communautaires en vue de l'échange rapide d'informations dans le cas d'une situation

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire du 20 décembre 2004

Circulaire du 20 décembre 2004 relatives aux nouvelles missions des directions départementales et régionales des affaires sanitaires et sociales pour la gestion du risque radon dans les lieux ouverts au public

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire du 19 janvier 2004

Circulaire du 19 janvier 2004 relative aux Installations classées / Autorisation de détention et d'utilisation de substances radioactives et de dispositifs en contenant

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire n° 800/SGDN/PSE/PPS du 23 avril 2003

Circulaire DGSNR/DHOS/DDSC n° 2005/1390 du 23 décembre 2005 relative aux principes d'intervention en cas d'événement susceptible d'entraîner une situation d'urgence radiologique hors situations couvertes par un plan de secours ou d'intervention

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire DGSNR du 23 décembre 2002

Circulaire DGSNR du 23 décembre 2002 relative à la distribution préventive et plans de gestion des stocks de comprimés d'iode

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire DGS du 19 décembre 2001

Circulaire DGS du 19 décembre 2001 relative aux tableaux de répartition des boîtes de comprimés d'iode par département

Publié le 06/10/2009

CIRCULAIRES

Circulaire DGS n°2000/262 du 17 mai 2000

Circulaire DGS n°2000/262 du 17 mai 2000 relative aux missions des services déconcentrés du Ministère de l'emploi et de la solidarité en matière de distribution de comprimés d'iode