Décision n° 2020-DC-0690 de l’ASN du 28 juillet 2020

Publié le 03/08/2020

Décisions de l'ASN

Décision n° 2020-DC-0690 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 28 juillet 2020 fixant à Orano Cycle des prescriptions relatives à la reprise et au conditionnement des déchets contenus dans le silo HAO et les piscines du SOC de l’installation nucléaire de base n°80, dénommée atelier « Haute activité oxyde », dans l’établissement de La Hague et modifiant la décision n° 2014-DC-0472 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014

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Consultation(s) du public

Consultation du 15/12/2019 au 12/01/2020

Silo HAO - INB 80 - Orano La Hague

La décision n^o 2014-DC-0472 de l’ASN du 9 décembre 2014 prescrit les priorités pour la reprise et le conditionnement des déchets (RCD) entreposés dans le silo HAO et les piscines du SOC au regard de leurs enjeux de sûreté.

[2019.12.72]

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Date de la dernière mise à jour : 03/09/2021

Cette décision modifie/abroge la décision suivante :

Publié le 12/01/2015

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n°2014-DC-0472 de l'ASN du 9 décembre 2014

Décision n°2014-DC-0472 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 décembre 2014 relative à la reprise et au conditionnement des déchets anciens dans les installations nucléaires de base n°33 (UP2-400), n°38 (STE 2), n°47 (ELAN IIB), n°80 (HAO), n°116 (UP3-A), n°117 (UP2-800) et n°118 (STE 3), exploitées par AREVA NC dans l’établissement de La Hague (département de la Manche)