Décision n° 2015-DC-0528 de l’ASN du 20 octobre 2015

Publié le 05/01/2016

Réacteurs à l'arrêt A1, A2 et A3 de Chinon Stockage ou dépôts de substances radioactives

Décisions de l'ASN

Décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)

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Décision n° 2015-DC-0528 de l’ASN du 20 octobre 2015 - version consolidée au 26 juillet 2022.pdf (PDF - 537.83 Ko )
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Sur Légifrance

Consultation(s) du public

Consultation du 21/06/2015 au 06/07/2015

Réacteurs à l'arrêt A1, A2 et A3 de Chinon Stockage ou dépôts de substances radioactives

Site de la centrale nucléaire de Chinon (EDF – Indre-et-Loire)

Projets de décisions de l’ASN relatifs aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet dans l'environnement, de surveillance de l’environnement, et fixant les limites de rejets dans l’environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)

[2015-06-70]

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Date de la dernière mise à jour : 25/08/2022

Cette décision est modifiée/abrogée par la décision suivante :

Publié le 29/08/2022

DÉCISIONS DE L'ASN

Décision n° 2022-DC-0733 de l’ASN du 26 juillet 2022

Décision n° 2022-DC-0733 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 26 juillet 2022 modifiant la décision n° 2015-DC-0528 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 20 octobre 2015 fixant les prescriptions relatives aux modalités de prélèvement et de consommation d’eau, de rejet d’effluents et de surveillance de l’environnement des installations nucléaires de base n° 94, n° 99, n° 107, n° 132, n° 133, n° 153 et n° 161 exploitées par Électricité de France – Société Anonyme (EDF-SA) dans la commune d’Avoine (département d’Indre-et-Loire)